Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Vendredi 19 juin 2020

Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 10 h 30 et en visioconférence
- Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Christian Cambon, Alain Cazabonne, Jean-Pierre Grand, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, Christine Prunaud, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Richard Yung.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Olivier Cadic, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Joël Guerriau, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Rachel Mazuir, Ladislas Poniatowski, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Raymond Vall, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Excusé  : Jean-Noël Guérini.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Boutant, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Robert del Picchia, Ronan Le Gleut, François Patriat, Philippe Paul.
Commission des affaires sociales
Séance du jeudi 18 juin 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Martine Berthet, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Viviane Malet, Michelle Meunier, Jean-Marie Morisset, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Hervé Maurey, Évelyne Perrot, Nelly Tocqueville.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Jérôme Bignon, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Marta de Cidrac, Éric Gold, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Pierre Médevielle, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Esther Sittler, Nadia Sollogoub, Michèle Vullien.
Excusé  : Angèle Préville.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Annick Billon, Max Brisson, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, André Gattolin, Jean-Raymond Hugonet, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Claude Kern, Françoise Laborde, Claudine Lepage, Claude Malhuret, Jean-Marie Mizzon, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert.
Assistaient à la séance en visioconférence  : Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Nicole Duranton, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Damien Regnard, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusé  : Philippe Nachbar.
Ont délégué leur droit de vote  : Jacques Grosperrin, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Jean-Pierre Leleux, Philippe Nachbar, Michel Savin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
2ème séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Philippe Bas, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie Mercier.
Ont délégué leur droit de vote  : François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Henri Leroy, Catherine Troendlé.
Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre
1ère séance du jeudi 18 juin 2020
Présents  : Jean-Marie Bockel, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Yves Leconte, Antoine Lefèvre
Assistaient en outre à la séance en visioconférence : Rachel Mazuir, Sébastien Meurant, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
Séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Éric Gold, Éric Kerrouche, Jacques-Bernard Magner, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Richer, Raymond Vall.
Excusé  : Pascale Gruny.

Convocations

Commission des affaires économiques
Mercredi 24 juin 2020 à 9 heures (Salle A263 et en téléconférence)
1 - Examen du rapport pour avis de M. Laurent Duplomb sur le projet de loi n° 314 rect. bis (2019-2020) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : Lundi 22 juin 2020, à 12 heures
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 24 juin 2020 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
1° Examen du rapport d'information de MM. Olivier Cigolotti et Gilbert Roger sur le porte-avions de nouvelle génération.
2° Examen du rapport d'information de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont sur : « L'Afrique face au Coronavirus ».
À 11 heures
3° Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre sur la vision stratégique de l'armée de terre.
4° Questions diverses.
Jeudi 25 juin 2020 à 10 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
1° Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen, directeur de la Task Force pour les relations avec le Royaume-Uni, sur la relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni (en commun avec la commission des affaires européennes).
2° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Commission des Affaires sociales
Mardi 23 juin 2020 à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 15 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor, sur les projets de loi organique (n° 517, 2019-2020) et ordinaire (n° 518, 2019-2020) relatifs à la dette sociale et à l'autonomie.
À 18 heures
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
2° Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé sur les projets de loi organique (n° 517, 2019-2020) et ordinaire (n° 518, 2019-2020) relatifs à la dette sociale et à l'autonomie.
3° Questions diverses.
Mercredi 24 juin 2020 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
1° Nomination d'un rapporteur, examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat, tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (n° 512, 2019-2020)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 22 juin 2020 à 12 heures
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19 (n° 531, 2019-2020) (Rapporteure : Mme Corinne Féret)
3° Sous réserve de sa transmission, nomination d'un rapporteur, examen en deuxième lecture du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (A.N., XVe lég., n° 967).
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 22 juin 2020 à 12 heures 2
4° Examen du rapport et du texte de la commission sur les projets de loi organique (n° 517, 2019-2020) et ordinaire (n° 518, 2019-2020) relatifs à la dette sociale et à l'autonomie. (Rapporteur : M. Jean-Marie Vanlerenberghe)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 22 juin 2020 à 12 heures2
5° Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée d'examiner les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médicosocial en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19.
6° Questions diverses
Jeudi 25 juin 2020 à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Pierre Cavard, directeur études et analyses à l'Unédic
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 24 juin 2020 à 9 h 30 (Salle A245 et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 533 (2019-2020) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne.
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 22 juin 2020, à 12 heures
2° Communications, suivies d'un débat, sur les résultats des travaux des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 :
• Création (Mme Sylvie Robert) ;
• Patrimoine (M. Alain Schmitz).
3° Questions diverses.
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Vendredi 26 juin 2020 à 15 heures (En téléconférence)
1° Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat, et de M. Frédéric Pacoud, maître des requêtes, sur l'étude annuelle du Conseil d'Etat de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? ».
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique
Lundi 22 juin 2020 à 15 heures (En téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
Table ronde des universités :
- M. Younès Bennani, vice-président Transformation numérique de l'Université Sorbonne Paris-Nord,
- M. Benjamin Marteau, directeur du groupement d'intérêt public PIX,
- Mme Brigitte Nominé, présidente de l'association VP NUM et vice-présidente Stratégie numérique de l'Université de Lorraine,
- Mme Isabelle Olivier, vice-présidente Numérique et Innovations Pédagogiques de l'Université de Grenoble-Alpes,
- M. Nicolas Postec, vice-président délégué chargé du Développement numérique de l'Université du Mans,
Mardi 23 juin 2020 à 15 heures (En téléconférence)
- Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste
Jeudi 25 juin 2020 à 10 heures (En téléconférence)
Audition de la Caisse des dépôts et consignations et de la Banque des Territoires :
- M Olivier Sichel, directeur général adjoint de la Caisse des Dépôts
- M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes
- M. Christophe Genter, directeur du Département Cohésion Sociale et Territoriale, à la Direction de l'Investissement de la Banque des Territoires
- M. Nicolas Turcat, responsable de service « Éducation, inclusion & services au public » à la Direction de l'Investissement de la Banque des Territoires
Jean

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer : Lundi 22 juin 2020 12h00
- Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie : Lundi 22 juin 2020 12h00
- Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie : Lundi 22 juin 2020 12h00
- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion : Lundi 22 juin 2020 12h00
Commission des finances
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : Lundi 22 juin 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie : Vendredi 3 juillet 2020 12h00