Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires, à 11 heures (salle Médicis)
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique à 15 heures en visioconférence
- Audition de Mme Salwa Toko, présidente du Conseil national du numérique.
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives à 14 h 30 en téléconférence
- Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018).

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jean-Pierre Grand, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Rachel Mazuir, Christine Prunaud, Gilbert Roger, Bruno Sido.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Gilbert Bouchet, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Joël Guerriau, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés  : Jean-Noël Guérini, Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote  : Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Ladislas Poniatowski, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
2ème séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Bernard Cazeau, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Joël Guerriau, Claude Haut, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : Jean-Noël Guérini, Marie-Françoise Perol-Dumont, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Sabine Van Heghe.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Corinne Féret, Michel Forissier, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Bernard Bonne, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Michel Forissier, Olivier Henno, Corinne Imbert, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
2ème séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Bernard Bonne, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Nadine Grelet-Certenais, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Jean Sol, Dominique Théophile.
Excusé  : Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Corinne Imbert.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mardi 16 juin 2020 à 13 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de Mme Margrethe Vestager, vice présidente de la Commission européenne en charge du numérique ;
2 - Questions diverses.
II. Mercredi 17 juin 2020 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
1 - Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants ;
2 - Présentation du rapport de Mme Sophie Primas sur le plan de relance de la commission des affaires économiques ;
3 - Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Captation vidéo.
Mercredi 17 juin 2020 à 10 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur pour l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, sur le thème : « Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ? » ;
2° Questions diverses.
À 17 heures
(Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition, commune avec la commission des affaires européennes du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne, en charge du pacte vert pour l'Europe ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 17 juin 2020 à 9 h 30 (Salle A245 et en téléconférence)
1° Examen du rapport de M. Jean-Raymond Hugonet et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 317 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission : Lundi 15 juin 2020, à 12 heures
2° Communication, suivie d'un débat, sur le résultat des travaux du groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 dans le domaine du sport (M. Jean-Jacques Lozach).
3° Avis public de la commission sur la nomination par le Président du Sénat de Mme Martine Daoust et de M. Jacques Lévy au Conseil d'évaluation de l'école (en application de l'article 40 de la loi n° 2019-791 pour une école de la confiance)
4° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Jeudi 18 juin 2020 à 9 h 30 puis à 14 heures (Salle Médicis et en visioconférence)
À 9 h 30
Audition de Me Adélaïde JACQUIN, avocate au barreau de Paris, et
M. Hamza ESMILI, sociologue, représentants du Collectif contre l'islamophobie en France
À 11 heures
Captation vidéo.
Audition de M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
À 14 heures
Audition de M. Christophe CASTANER, ministre de l'intérieur
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.)
Vendredi 19 juin 2020 à 10 h 30 (En visioconférence)
À 10 h 30
Audition de M. Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Lundi 15 juin 2020 à 14 h 30 (En téléconférence)
1° Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018).
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19
Lundi 15 juin 2020 12h00 Vendredi 12 juin 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne Lundi 15 juin 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions : Lundi 15 juin 2020 12h00
-Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Lundi 15 juin 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Captation vidéo.
Mardi 16 juin 2020 à 13 heures (Salle René Monory)
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques du Sénat et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de Mme Margrethe Vestager, vice-présidente de la Commission européenne, en charge du numérique1 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 17 juin 2020 à 17 heures (Salle Clemenceau)
1° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne en charge du pacte vert pour l'Europe1 ;
2° Questions diverses.