Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 28 mai 2020
Présents : Jean-Marie Bockel, François Calvet, Michel Dagbert, Philippe Dallier, Mathieu Darnaud, Hervé Gillé, François Grosdidier, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Sonia de la Provôté, Philippe Pemezec, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
Excusés : Josiane Costes, Marc Daunis, Corinne Féret, Françoise Gatel, Michelle Gréaume, Franck Montaugé, Philippe Mouiller, Alain Richard, Pascal Savoldelli, Patricia Schillinger, Raymond Vall.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Marta de Cidrac, Laurence Cohen, Laure Darcos, Françoise Laborde, Claudine Lepage, Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol.
Excusés : Marc Laménie, Claude Malhuret.
Séance du jeudi 28 mai 2020
Présents : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Laurence Cohen, Roland Courteau, Joëlle Garriaud-Maylam, Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Claudine Kauffmann, Claudine Lepage, Michelle Meunier, Marie-Pierre Monier.
Excusés : Maryvonne Blondin, Françoise Cartron, Marta de Cidrac, Laure Darcos, Marc Laménie, Christine Prunaud.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 28 mai 2020
Présents : Maurice Antiste, Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Nassimah Dindar, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Michel Magras, Jean-François Rapin, Gilbert Roger, Dominique Théophile.
Excusés : Catherine Dumas, Pierre Frogier, Robert Laufoaulu, Victorin Lurel, Gérard Poadja. :
Délégation à la prospective
Séance du 28 mai 2020, à 9 h 30, en visioconférence
Présents : Serge Babary, Arnaud Bazin, Françoise Cartron, Marie-Christine Chauvin, Ronan Dantec, Jean-Luc Fichet, Olivier Jacquin, Roger Karoutchi, Marie Mercier, Jean-Yves Roux, Hugues Saury, René-Paul Savary, Yannick Vaugrenard, Sylvie Vermeillet, Michèle Vullien.
Excusés : Julien Bargeton, Maryse Carrère, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Jean-Pierre Moga, Didier Rambaud, Nadia Sollogoub, Jean-Pierre Sueur.
Délégation sénatoriale aux entreprises
Séance du lundi 25 mai 2020
Présents : Martine Berthet, Olivier Cadic, Michel Canevet, Jacky Deromedi, Pascale Gruny, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Sébastien Meurant.
Excusés : Emmanuel Capus, Philippe Paul.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 4 juin 2020 à 9h30 (en visioconférence)
Ouverte à la presse.
- Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? » ;
- Communication d'étape de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
- Communication de M. Éric Kerrouche relative à la consultation sur les difficultés rencontrées par les élus dans la gestion de l'épidémie de Covid-19.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 4 juin 2020 à 14 heures (en visioconférence)
Table ronde sur l'agriculture et la pêche dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'urgence économique dans les outre-mer à la suite de l'épidémie de Covid-19 :
- M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer ; M. Jacques Andrieu, directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) ; MM. Benoit Lombrière, délégué général adjoint, et Emmanuel Detter, consultant, d'EURODOM ; M. Olivier Marie-Reine, président de la commission DOM du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) ; M. Louis Daniel Bertome, président de la chambre d'agriculture de la Martinique ; M. Frédéric Vienne, président de la chambre d'agriculture de La Réunion ; M. Charly Vincent, président, et Mme Christiane Tin, secrétaire général, du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Guadeloupe.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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