Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Vendredi 29 mai 2020

Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 11 heures (en visioconférence)
- Audition de Mme Nadia Remadna, présidente de la Brigade des mères.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, François Calvet, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Agnès Constant, Roland Courteau, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Annie Guillemot, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Sophie Primas, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé.
Excusés  : Guylène Pantel, Michel Raison, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Daniel Gremillet, Élisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
2ème séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Jacques Grosperrin, Abdallah Hassani, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Claude Malhuret, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Jean-Yves Roux, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : André Gattolin, Antoine Karam, Philippe Nachbar, Sylvie Robert.
Commission des finances
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Alain Joyandet, Marc Laménie, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Sophie Joissains, Henri Leroy, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
2ème séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Excusé  : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Laurence Harribey, Sophie Joissains, Henri Leroy, Vincent Segouin, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Claudine Thomas, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
3ème séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Excusé  : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Laurence Harribey, Sophie Joissains, Henri Leroy, Vincent Segouin, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Claudine Thomas, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
4ème séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, Maryse Carrère, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Excusé  : Henri Leroy.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Séance du mardi 26 mai 2020
Présents  : Joël Bigot, Maryse Carrère, Alain Duran, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Florence Lassarade.
Excusé  : Xavier Iacovelli.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Joël Bigot, Maryse Carrère, Alain Duran, Gisèle Jourda, Laurent Lafon.
Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre
1ère séance du jeudi 28 mai 2020
Présents  : Jacqueline Eustache-Brinio, Sylvie Goy-Chavent, Antoine Lefèvre, Rachel Mazuir, Hugues Saury.
Excusés  : Jean-Marie Bockel, Nathalie Delattre.
2ème séance du jeudi 28 mai 2020
Présents  : Jean-Marie Bockel, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Yves Leconte, Rachel Mazuir, Catherine Troendlé.
Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
Séance du jeudi 28 mai 2020
Présents  : Maryse Carrère, Olivier Cigolotti, Catherine Conconne, Michel Dagbert, Mathieu Darnaud, Fabien Gay, Victoire Jasmin, Antoine Karam, Henri Leroy, Vivette Lopez, Jacques Le Nay, Pascal Martin, Jean-Pierre Vial.
Excusé  : Joël Guerriau.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mercredi 3 juin 2020
À 9 heures
(Salle A263 et en téléconférence)
1 - Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » (captation vidéo), autour de :
- M. Michel-Édouard Leclerc, président-directeur général de E. Leclerc ;
- M. Patrick Martin, président délégué du Mouvement des entreprises de France (Medef) ;
- M. Xavier Ragot, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) ;
- Mme Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (iFRAP) ;
2 - Examen des éventuels amendements de séance déposés sur le texte n° 470 (2019-2020) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020) de Mme Cécile Cukierman visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur) ;
3 - Questions diverses.
II. Jeudi 4 juin 2020
À 15 heures
(En téléconférence)
1 - Présentation du résultat des travaux des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation « Énergie », « Agriculture » et « Numérique et poste » ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 3 juin 2020
À 11 heures
(Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques (n° 717, 2018-2019) (Rapporteure : Mme Cathy Apourceau-Poly)
2° Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n° 462, 2019-2020) (Rapporteure : Mme Élisabeth Doineau)
3° Questions diverses
Jeudi 4 juin 2020
À 11 heures
(En téléconférence)
1° Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 3 juin 2020
À 16 h 15
(Salle Médicis et en téléconférence) - Captation vidéo
1° Audition de M. Luc Lallemand, Président-directeur général de SNCF Réseau ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 3 juin 2020
À 10 heures
(En téléconférence)
1° Présentation du rapport d'information de M. Max Brisson et de Mme Françoise Laborde sur la situation des directeurs d'école.
2° Communication, suivie d'un débat, sur le résultat des travaux du groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement technique agricole (M. Antoine Karam).
Commission des finances
Mardi 2 juin 2020
À 14 heures
(Salle de la commission et en visioconférence)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 460 (2019-2020) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 402 (2019-2020) tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure (M. Claude NOUGEIN, rapporteur).
2° Questions diverses.
Mercredi 3 juin 2020
À 11 h 15
(Salle Clemenceau et en visioconférence)
Captation vidéo
1° Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN, candidate aux fonctions de présidente de l'Autorité nationale des jeux (ANJ) et vote sur la proposition de nomination du président de la République de Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN aux fonctions de présidente de l'Autorité nationale des jeux (ANJ)
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Mardi 2 juin 2020
À 16 h 30
(en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
1° Audition de Mmes Caroline Paul, cheffe de bureau, Delphine Caamano, adjointe à la cheffe de bureau, M. Michel Rouge et Mme Stéphanie Loyer, chargés de mission, bureau « Environnement extérieur et produits chimiques » de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la santé ;
2° Questions diverses.
Mercredi 3 juin 2020
À 16 h 45
Ouverte à la presse - Captation vidéo
(en téléconférence
1° Table ronde de représentants des bureaux d'études certifiés pour les diagnostics des sols :
. MM. Nicolas Fourage, Nicolas Gauthey et Philippe Blin, représentants de la confédération des organismes indépendants tierce partie de prévention, de contrôle et d'inspection (Coprec) ;
. M. Gaël Plassart et Mme Anne Gaëlle Dazzi, cogérants de la société ENVISOL.
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Jeudi 4 juin 2020
(Visioconférence)
À 16 heures
1° Audition de M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la maîtrise des risques, de la sûreté et des relations institutionnelles de la RATP, et Mme Nathalie GONDARD, chargée de mission à la délégation générale à l'éthique ;
À 17 h 30
2° Audition de Mme Marie-Anne LÉVÊQUE, secrétaire générale de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Mardi 2 juin 2020
à 9 heures
Salle Clemenceau
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion