Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations, chapitre 4, section 12 :
a) Dans la sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) » :
1. Dans la nomenclature du code 3437909, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est modifié comme suit :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
31095 » ;
2. Dans la nomenclature des codes 3437909 et 3494965, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2029 ;
b) Dans la sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft (MED-EL) » :
1. La nomenclature des codes 3485950 et 3439044 est remplacée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3485950 | Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET 2 DESCRIPTION Les processeurs SONNET 2 Me1510 et SONNET 2 EAS Me1520 sont compatibles avec les anciennes générations d'implants MED-EL. La différence entre les modèles SONNET 2 et SONNET 2 EAS (Electric-Acoustic Stimulation) réside dans l'ajout d'un embout en silicone qui permet une stimulation acoustique en plus de la stimulation électrique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ; - Surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - SONNET 2 : 37583 ; 37586 ; 37589 ; 37592 ; 37595 ; 37598 ; 37601 ; 37604 ; 37607 ; 37610 ; 37613 ; 37616. - SONNET 2 EAS : 37727 ; 37730 ; 37733 ; 37736 ; 37739 ; 37742 ; 37745 ; 37748 ; 37751 ; 37754 ; 37757 ; 37760. Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
3439044 | Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, RONDO 3 DESCRIPTION Le processeur RONDO 3 est compatible avec les anciennes générations d'implants MED-EL. Deux variantes du processeur RONDO 3 sont disponibles ; elles diffèrent par le type d'aimant avec lequel elles sont fournis : - le kit RONDO 3 Me1550 (DIAMETRAL) est compatible avec SYNCHRONY (SYNCHRONY, SYNCHRONY 2, SYNCHRONY 2 S-VECTOR) ; - le kit RONDO 3 Me1550 (AXIAL) est compatible avec SYNCHRONY (C40/ C40+/ PULSAR/ SONATA/ CONCERTO/ CONCERTO PIN. INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ; - Surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - Kit RONDO 3 Me1550 (DIAMETRAL) : 37379 ; - Kit RONDO 3 Me1550 (AXIAL) : 37380. Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
2. Après la nomenclature du code 3439044, le produit suivant est ajouté :
3412499 | Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET 3 DESCRIPTION La différence entre les modèles SONNET 3 et le SONNET 3 EAS (Electric-Acoustic Stimulation) réside dans l'ajout d'un embout en silicone qui permet une stimulation acoustique en plus de la stimulation électrique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ; - Surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - SONNET 3 : 43484 ; 43486 ; 43488 ; 43490 ; 43492 ; 434394. - SONNET 3 EAS : 43496 ; 43498 ; 43500 ; 43502 ; 43504 ; 43506. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2031. |