Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », sous-paragraphe 5 « Endoprothèses pour embolisation », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS » :
a) Après la nomenclature du code 3120555, le produit suivant est ajouté :
«
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3149694 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 3,75 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE FDE37512 ; FDE37515 ; FDE37517 ; FDE37520 ; FDE37525. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029. |
» ;
b) Après la nomenclature du code 3185342, le produit suivant est ajouté :
«
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3133635 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,25 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE FDE42512 ; FDE42515 ; FDE42517 ; FDE42520 ; FDE42525 ; FDE42530. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029. |
» ;
c) Après la nomenclature du code 3165300, le produit suivant est ajouté :
«
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3118587 | Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,75 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE FDE47512 ; FDE47515 ; FDE47517 ; FDE47520 ; FDE47525 ; FDE47530 ; FDE47540. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029. |
».