Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, B. - Orthopédie du membre inférieur, paragraphe 2 « - Adjonctions », dans le sous-paragraphe « Genou », au « A. - Applicables aux appareils articulés au genou », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTOBOCK) », dans la nomenclature du produit C-BRACE :
1. Le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacé par :
« L'orthèse C-BRACE est une orthèse cruropédieuse composée de :

« - coques fémorales et tibiales et d'une partie pédieuse réalisées sur mesure par l'orthoprothésiste, avec un système de sangles et un revêtement interne en tissu éponge, amovible et lavable ;
« - d'une articulation hydraulique C-BRACE, contrôlée par microprocesseur en utilisant un système de capteurs situés dans l'articulation ;
« - d'une articulation de genou médio-latérale spécifique (en montage bi-montant) ou d'un renfort (en montage mono-montant) nécessaire pour maintenir l'articulation C-BRACE. Elle permet le guidage du mouvement du genou, assure un bon maintien du genou du patient dans l'orthèse et permet d'éviter que des contraintes trop importantes s'appliquent sur l'articulation C-BRACE, dues aux forces exercées par la jambe sur l'appareil en phase d'appui. L'articulation C-BRACE possède différents modes (mode de base, mode entrainement, mode “geler la position” et “mode personnalisé”) ;
« - d'une ou deux articulations de cheville, selon la situation clinique : poids du patient (moins de 110 kg ou entre 110 kg et 125 kg), besoin d'un ajustement fin de l'effet dynamique et besoin de contrôle du pied dans le plan frontal.

« C-BRACE peut être utilisée de manière unilatérale ou bilatérale (appareillage des deux jambes avec l'orthèse C-BRACE). L'orthèse complète pèse environ 2,7 kg avec une articulation de cheville unilatérale.
« L'orthoprothésiste peut fabriquer une finition esthétique en tissu, avec motif au choix du patient. » ;
2. Le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par :
« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« La prescription initiale et toute prescription de renouvellement de C-BRACE doivent être réalisées après concertation pluridisciplinaire au sein d'un établissement de santé titulaire d'une autorisation de soins médicaux et de réadaptation (SMR), disposant de la mention “locomoteur” prévue au 3° de l'article R. 6123-121 du code de la santé publique ou d'un établissement de santé disposant de l'activité d'expertise “la prise charge en réadaptation neuro-orthopédique” prévue par l'arrêté du 15 mai 2023 fixant la liste des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation pouvant faire l'objet d'une inscription dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens mentionnés à l'article R. 6132-125-2 du code de la santé publique.
« La concertation pluridisciplinaire doit inclure au minimum un médecin de médecine physique et de réadaptation et un professionnel de la rééducation (kinésithérapeute). L'établissement doit disposer d'un atelier d'application dans lequel l'orthoprothésiste (de l'établissement ou sous-traitant) interagit avec l'équipe pluriprofessionnelle.
« La prescription précise l'articulation de cheville au regard de la situation clinique du patient.
« L'adaptation et les réglages de l'orthèse devront être réalisés par un orthoprothésiste confirmé ayant suivi une formation dispensée par OTTO BOCK et capable de procéder aux réglages du dispositif.
« Le choix de l'orthèse C-BRACE se fera à l'issue d'une période d'essai d'un mois. L'orthèse d'essai C-BRACE, réalisée sur prescription médicale, devra impérativement être réalisée en carbone (pour les coques fémorales, tibiales et la partie pédieuse), avec une articulation C-BRACE de location. La prescription sera suivie d'un protocole de rééducation adapté aux besoins de la personne et aux fonctionnalités de l'orthèse.
« Garantie :
« L'orthèse C-BRACE est garantie 6 ans lorsque les révisions à 24 et 48 mois sont effectuées.
« Lors des révisions ou des réparations, une orthèse C-BRACE temporaire de prêt est mise à disposition du patient.
« La garantie couvre les réparations et la mise à disposition d'une orthèse de service durant l'ensemble des pannes et les deux révisions. Les pannes liées à un défaut de fabrication et également celles du fait de l'utilisateur sont comprises dans la garantie. Les autres composants (articulation médio-latérale de genou, articulation d'adaptation, articulations de chevilles) sont garantis 2 ans. Le revêtement interne est garanti 1 an.
« Renouvellement :
« Le renouvellement ne nécessite pas de période d'essai et ne peut intervenir que lors de la première panne intervenant après expiration de la garantie de 6 ans. » ;
3. Dans la nomenclature du code 2764747, la référence suivante est ajoutée : « Articulation d'adaptation (renfort) : 17KF300 » ;
4. Dans la nomenclature du code 2709079, la référence suivante est ajoutée : « Articulation de cheville dynamique Nexgear Tango : 17AD300 ».