Article 15
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art
NOR : MENE2602913A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/2/16/MENE2602913A/jo/article_15
Texte n°13