Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique

Version INITIALE

NOR : TECM2600827A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/1/9/TECM2600827A/jo/article_1

Texte n°8

Article 1


La sixième ligne du tableau contenu à l'article 1 er de l'arrêté du 21 juillet 2025 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :


Adour-cours d'eau côtiers

Dès 2025, du 1 er au 15 octobre inclus puis du 8 novembre au 24 décembre inclus puis du 27 décembre au 15 janvier inclus puis du 16 au 24 janvier inclus puis du 16 au 19 février inclus.
Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu'au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement :
-du 11 au 15 novembre inclus ;
-du 25 novembre au 7 décembre inclus ;
-du 11 au 15 décembre inclus ;
-du 27 décembre au 15 janvier inclus ;
-du 22 au 24 janvier inclus ;
-du 16 au 19 février inclus.