Les cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, annexés à l'arrêté du 20 novembre 2023 susvisé, sont modifiés conformément aux dispositions figurant aux annexes I et II du présent arrêté.