Article 1
La direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche comprend :
- le service de la démocratie culturelle et des territoires ;
- le service des enseignements et de la recherche.
Arrêté du 25 août 2025 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche
NOR : MICB2522289A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/8/25/MICB2522289A/jo/article_1
Texte n°14