Article 1
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »
NOR : MENS2513894A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/6/24/MENS2513894A/jo/article_1
Texte n°2