Arrêté du 27 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test fonctionnel ONCOGRAMME

Version INITIALE

NOR : TSSH2518616A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/6/27/TSSH2518616A/jo/article_1

Texte n°19

Article 1


L'annexe de l'arrêté du 14 juin 2021 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.