Article 6
Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
NOR : MENE2433075A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/4/4/MENE2433075A/jo/article_6
Texte n°2