Article 1
A la cinquième ligne, première colonne, du tableau relatif au gibier à plume mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 25 août 2008 susvisé, les mots : « Coturnix chinensis » sont remplacés par les mots : « Synoicus chinensis ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TECL2504104A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/3/17/TECL2504104A/jo/article_1
Texte n°33
A la cinquième ligne, première colonne, du tableau relatif au gibier à plume mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 25 août 2008 susvisé, les mots : « Coturnix chinensis » sont remplacés par les mots : « Synoicus chinensis ».
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