Article 1
L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 28 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
NOR : ESRS2431446A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/11/28/ESRS2431446A/jo/article_1
Texte n°46