Article 3
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
République
Française
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NOR : SPOV2431908A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/11/21/SPOV2431908A/jo/article_3
Texte n°66
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
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