Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
a) La rubrique dénommée « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » devient :
« f) ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT » ;
b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ONYX FRONTIER, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;
c) Dans cette même rubrique f, dans la sous-rubrique « Société MEDTRONIC France (Medtronic) », la nomenclature des codes 3127050, 3115181, 3136450, 3121075, 3160626, 3122689, 3165641, 3102043 relatifs à RESOLUTE ONYX est supprimée.