Arrêté du 17 septembre 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : TSSS2424419A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/9/17/TSSS2424419A/jo/article_1

Texte n°16

Article 1


Au titre III, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :


a) La rubrique dénommée « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT », devient : « f) RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT. » ;
b) Dans cette même rubrique f, le paragraphe :


« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE ONYX, ONYX FRONTIER, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et XIENCE SKYPOINT est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;


c) Dans cette même rubrique f, la sous-rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » est supprimée.