Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques

Version INITIALE

NOR : TSSS2420587A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/7/19/TSSS2420587A/jo/article_1

Texte n°12

Article 1


Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 février 2020.