Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Version INITIALE

NOR : ESRH2417863A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/6/27/ESRH2417863A/jo/article_1

Texte n°63

Article 1


A l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé, la ligne du tableau :
«


04
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
4
2


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


04
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
2
1


».