Arrêté du 7 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

NOR : IOME2407004A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/3/7/IOME2407004A/jo/article_snum1
JORF n°0059 du 10 mars 2024
Texte n° 8

Version initiale


ANNEXE
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE


Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début
de la période
de reconnaissance

Date de fin
de la période
de reconnaissance

Nombre de reconnaissances
au cours des 5 dernières années
hors PPRN (article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Nord

Armbouts-Cappel

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Nord

Brouckerque

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Nord

Cappelle-la-Grande

Inondations et
coulées de boue

02/11/2023

24/11/2023

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nord

Lederzeele

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Nord

Zermezeele

Inondations et
coulées de boue

02/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Aire-sur-la-Lys

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Aix-en-Issart

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Alembon

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Alette

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Alquines

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Avroult

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bainghen

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Balinghem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bécourt

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Berck

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Blendecques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bléquin

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bomy

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bonningues-lès-Ardres

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Boubers-lès-Hesmond

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Bréxent-Énocq

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Calotterie (La)

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Camiers

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Campagne-lès-Boulonnais

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Coulomby

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Dannes

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Desvres

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Doudeauville

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Ecquedecques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Ecques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Écuires

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Éperlecques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Escœuilles

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Esquerdes

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Fauquembergues

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Frencq

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Fréthun

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Haut-Loquin

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Heuringhem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Hucqueliers

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Humbert

Inondations et
coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations constatés dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Inxent

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Journy

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Lambres

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Ledinghem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Licques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Longfossé

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Longvilliers

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Maintenay

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Mametz

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Maninghen-Henne

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Marant

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Maresville

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Marles-sur-Canche

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Mazinghem

Inondations et
coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations constatés dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Mencas

Inondations et
coulées de boue

21/12/2023

11/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau constatés dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Montcavrel

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Montreuil-sur-Mer

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Moulle

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Nempont-Saint-Firmin

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Neufchâtel-Hardelot

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Nordausques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Nortkerque

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Offekerque

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Offin

Inondations et
coulées de boue

02/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Offin

Inondations et
coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau constatés dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Portel (Le)

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Rimboval

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Rodelinghem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Roquetoire

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-Boulogne

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-Choquel

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-lez-Tatinghem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Samer

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Sanghen

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Seninghem

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Serques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Setques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Tilques

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Tingry

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Torcy

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Troisvaux

Inondations et
coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Pas-de-Calais

Verchin

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Vincly

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Wavrans-sur-l'Aa

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Wismes

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Wizernes

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

15/01/2024

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

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