Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

Version INITIALE

NOR : ESRS2321364A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/15/ESRS2321364A/jo/article_1

Texte n°21

Article 1


Les tableaux 1 et 2 annexés au présent arrêté présentent la situation au 1er septembre 2023 des établissements accrédités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé.