Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne
Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE (Article 1)
Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION (Articles 2 à 3)
Titre III : LE TEST D'ACCÈS CI-APRÈS DÉNOMMÉ « PROBATOIRE » (Articles 4 à 6)
Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION 1 (Articles 7 à 9)
Titre V : LA PÉRIODE D'OBSERVATION HORS MILIEU ENNEIGÉ ET HORS TERRAIN ESCARPÉ ET DÉTREMPÉ EN PÉRIODE DE FORTES PRÉCIPITATIONS FIXÉE PAR L'AUTORITÉ COMPÉTENTE (Article 10)
Titre VI : LES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (Articles 11 à 12)
Titre VII : LE STAGE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (Articles 13 à 14)
Titre VIII : LES DEUX UNITÉS DE FORMATION OPTIONNELLES (Articles 15 à 16)
Titre IX : LA PÉRIODE D'OBSERVATION EN MILIEU MONTAGNARD ENNEIGÉ OU EN MILIEU MONTAGNARD TROPICAL ET ÉQUATORIAL (Articles 17 à 18)
Titre X : L'UNITÉ DE FORMATION 3 « CONCEVOIR ET METTRE EN ŒUVRE EN SÉCURITÉ POUR TOUT PUBLIC DES PROGRAMMES D'ADAPTATION À L'EFFORT ET D'ENTRAINEMENT À LA RANDONNÉE PÉDESTRE ET AUX ACTIVITÉS ASSIMILÉES, EN MOYENNE MONTAGNE (Article 19)
Titre XI : L'UNITÉ DE FORMATION 4 « CONCEVOIR, METTRE EN ŒUVRE ET ÉVALUER UN PROJET D'ACTION EN MOYENNE MONTAGNE » (Article 20)
Titre XII : L'UNITÉ DE FORMATION 5 « CONDUIRE EN SÉCURITÉ ET EN AUTONOMIE UN RAID DE PLUSIEURS JOURS EN MOYENNE MONTAGNE » (Articles 21 à 23)
Titre XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Article 24)
Titre XIV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 25 à 27)
Annexe
Annexe
Annexe (Articles 1 à 5)
Annexe
Article 4
Pour tout litige entre les parties qui ne trouverait pas de règlement, il en sera référé au directeur du Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme dépositaire de la convention de stage, pour un règlement amiable.