Article 3
Le 2° de l'article 5 est ainsi modifié:
I.-Au. 1, le mot : « mentionnées » est remplacé par le mot : « mentionnés ».
II.-Au. 2, le. 6, le. 7 et le. 10 sont abrogés.
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
NOR : PRMM2335119A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/20/PRMM2335119A/jo/article_3
Texte n°2