Article 1
L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent arrêté.
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
NOR : PRMM2335119A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/20/PRMM2335119A/jo/article_1
Texte n°2