Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Version INITIALE

NOR : MICK2332487A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/26/MICK2332487A/jo/article_1

Texte n°91

Article 1


L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 21 du présent arrêté.