Article 1
L'annexe VI de l'arrêté du 9 mars 2018 susviséest remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
NOR : ESRS2331074A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/18/ESRS2331074A/jo/article_1
Texte n°28