Article 2
Au 10.3.8 de l'annexe II du même arrêté, la ligne :
«
7. Anorchidie acquise | G | 3 |
»
est remplacée par la ligne :
«
7. Anorchidie acquise, selon la réponse au traitement | G | 2 à 3 |
».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ARMK2333899A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/11/ARMK2333899A/jo/article_2
Texte n°20
Au 10.3.8 de l'annexe II du même arrêté, la ligne :
«
7. Anorchidie acquise | G | 3 |
»
est remplacée par la ligne :
«
7. Anorchidie acquise, selon la réponse au traitement | G | 2 à 3 |
».
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.