Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants

Version INITIALE

NOR : ENEP2327278A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/16/ENEP2327278A/jo/article_2

Texte n°54

Article 2


Les définitions et les méthodes qui sont utilisées pour les calculs de la dose efficace et de la dose équivalente résultant d'une exposition externe sont définies en annexe II du présent arrêté.