Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024

Version INITIALE

NOR : PRMM2330230A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/9/PRMM2330230A/jo/article_8

Texte n°3

Article 8


Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er se déroulent aux dates définies ci-après :


- première délibération du jury des baccalauréats professionnels, le mardi 2 juillet 2024 ;
- jury de délibération des CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime, le mardi 2 juillet 2024 ;
- jury de délibération des BTSM, le mercredi 3 juillet 2024 ;
- seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels, le lundi 8 juillet 2024.