Article 10
Le secrétariat du conseil est assuré :
1° Par la direction des collections pour les séances du collège scientifique ;
2° Par la direction de la création pour les séances du collège artistique et les séances de la formation plénière.
Arrêté du 14 septembre 2023 portant composition et fonctionnement d'un conseil scientifique et artistique de l'établissement public Mobilier national - Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
NOR : MICD2323605A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/14/MICD2323605A/jo/article_10
Texte n°39