Arrêté du 14 septembre 2023 portant composition et fonctionnement d'un conseil scientifique et artistique de l'établissement public Mobilier national - Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay

Version INITIALE

NOR : MICD2323605A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/14/MICD2323605A/jo/article_10

Texte n°39

Article 10


Le secrétariat du conseil est assuré :
1° Par la direction des collections pour les séances du collège scientifique ;
2° Par la direction de la création pour les séances du collège artistique et les séances de la formation plénière.