Arrêté du 6 juillet 2023 portant inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte DIAB POLKA, DIAB PAMELA et DIAB PAOLA de la société NEUT au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2318898A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/7/6/SPRS2318898A/jo/article_1

Texte n°30

Article 1


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », sont ajoutés les produits suivants :


CODE

NOMENCLATURE

2113317

CHUP, adulte NEUT, DIAB POLKA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB POLKA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture à glissière munie de dents et à lacets.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210100, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210102, Beige, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.

2133685

CHUP, adulte NEUT, DIAB PAMELA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAMELA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 1 bande auto-agrippante.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210200, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210202, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.

2137424

CHUP, adulte NEUT, DIAB PAOLA, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DIAB PAOLA, de la société NEUT, la paire.
Fermeture par 2 bandes auto-agrippantes.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 493210000, Noir, pointure : de la taille 36 à 42
- 493210002, Beige rosé, pointure : de la taille 36 à 42
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.