Article 3
Outre ses présidents, le comité de pilotage du mémorial national des victimes de l'esclavage comprend seize membres titulaires.
Arrêté du 3 juillet 2023 relatif à la composition du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l'esclavage
NOR : IOMM2311425A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/7/3/IOMM2311425A/jo/article_3
Texte n°11