Article 10
Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
NOR : SPOV2222343A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/27/SPOV2222343A/jo/article_10
Texte n°41