Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume » (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL2130243A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/12/TREL2130243A/jo/article_1

Texte n°20

Article 1


Les 8 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume (zone spéciale de conservation-FR9301606).
L'espace ainsi délimité s'étend sur tout ou partie du territoire des communes situées dans les départements suivants :


-dans le département des Bouches-du-Rhône : Auriol, Cuges-les-Pins, Gémenos, Roquevaire ;
-dans le département du Var : Mazaugues, Nans-les-Pins, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, Roquebrussane, Saint-Zacharie, Signes, Tourves.