Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL2116374A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/25/TREL2116374A/jo/article_1

Texte n°18

Article 1


Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/90000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation) FR4100230. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Vosges sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Coussey, Domremy-La-Pucelle, Frebecourt, Greux, Liffol-Le-Grand, Maxey-Sur-Meuse, Midrevaux, Mont-Les-Neufchateau, Pargny-Sous-Mureau, Sionne, Villouxel.