Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL2116274A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/25/TREL2116274A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation) FR2502013. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigny, Saint-Pierre-Canivet.