Arrêté du 5 mars 2021 portant inscription de l'endoprothèse aortique abdominale ANACONDA LoPro90, renouvellement et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse aortique abdominale ANACONDA de la société VASCUTEK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2107487A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/5/SSAS2107487A/jo/article_1

Texte n°38

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « Endoprotheses aortiques pour traitement d'anévrismes aorte abdominale », dans la rubrique « Société Vascutek France », après le code 3163636 sont ajoutés le paragraphe et les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

ANACONDA LoPro90

INDICATIONS :
Traitement d'un anévrisme de l'aorte abdominale sous-rénale asymptomatique devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l'homme et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente
de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme dont le diamètre est supérieur à 4 cm).
Un AAA symptomatique est traité quelle que soit sa taille.
Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire soit un succès sont les suivants :
- Zones d'ancrage sans thrombus circonférentiel ni calcifications majeures
- Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si l'angle du collet proximal est inférieur à 40°ou supérieur à 20 mm si l'angle est compris entre 40°et 60°
- Le diamètre du collet proximal, l'état du collet distal (points d'ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système de pose et l'endoprothèse utilisée.
Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d'une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'implantation de l'endoprothèse aortique abdominale ANACONDA LoPro90 doit être réalisée dans les conditions suivantes :
- La décision de prise en charge doit être envisagée dans le cadre d'une décision partagée avec le patient. Celui-ci doit être informé des avantages et des inconvénients des 3 modalités de prise en charge (surveillance, chirurgie ouverte, traitement endovasculaire). Concernant les deux techniques interventionnelles, les incertitudes à long terme et l'évolution possible de l'anévrisme aortique abdominal après traitement endovasculaire doivent être notamment discutées avec lui.
- L'environnement opératoire : la pose d'une endoprothèse aortique abdominale ne doit être envisagée que dans un centre pluridisciplinaire regroupant des activités chirurgicale et radiologique. Ce centre doit avoir une pratique régulière de la chirurgie vasculaire, des thérapeutiques endovasculaires et des explorations radiologiques à visée vasculaire. La collaboration radio-chirurgicale est souhaitable. La salle où se déroule la pose doit répondre à des critères de qualité chirurgicale et radiologique, permettant une intervention majeure.
La surveillance du patient est obligatoire à long terme. En son absence le traitement ne peut pas être considéré comme complet. Cette surveillance est sous la responsabilité de l'implanteur selon un calendrier précis dont le patient aura été informé. Ces examens se dérouleront conformément aux recommandations du « Guide du bon usage des examens d'imagerie médicale.

3122620

Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA LoPro90, corps bifurqué
Corps bifurqué de l'endoprothèse aortique ANACONDA LoPro90 de la société VASCUTEK.
ANACONDA LoPRo90 est une endoprothèse aortique modulaire et auto-expansible.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
ALP21- ALP23 - ALP25- ALP28 - ALP30 - ALP32 - ALP34
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2026.

3110025

Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA LoPro90, jambage il droit
Jambage iliaque droit de l'endoprothèse aortique ANACONDA LoPro90 de la société VASCUTEK.
ANACONDA LoPRo90 est une endoprothèse aortique modulaire et auto-expansible.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
AL12X060 - AL12X080 - AL12X100 - AL12X120 - AL12X140 - AL12X160 - AL12X180
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2026.

3112231

Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA LoPro90, jambage il évasé progressif
Jambage iliaque évasé progressif de l'endoprothèse aortique ANACONDA LoPro90 de la société VASCUTEK.
ANACONDA LoPRo90 est une endoprothèse aortique modulaire et auto-expansible.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
AFL1213x080 - AFL1213x110 - AFL1213x130 - AFL1213x150 - AFL1213x170 - AFL1215x080 - AFL1215x110 - AFL1215x130 - AFL1215x150 - AFL1215x170 - AFL1217x080 - AFL1217x110 - AFL1217x130 - AFL1217x150 - AFL1217x170 - AFL1219x085 - AFL1219x110 - AFL1219x130 - AFL1219x150 - AFL1219x170 - AFL1221x085 - AFL1221x110 - AFL1221x130 - AFL1221x150 - AFL1221x170 - AFL1223x090 - AFL1223x110 - AFL1223x130 - AFL1223x150 - AFL1223x170
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2026.

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Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA LoPro90, jambage il évasé dégressif
Jambage iliaque évasé dégressif de l'endoprothèse aortique ANACONDA LoPro90 de la société VASCUTEK.
ANACONDA LoPRo90 est une endoprothèse aortique modulaire et auto-expansible.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
ATL1210X080 - ATL1210X110 - ATL1210X130 - ATL1210X150 - ATL1210X170
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2026.