Arrêté du 5 mars 2021 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2020 portant inscription de l'endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale ZENITH T-BRANCH de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2107429A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/5/SSAS2107429A/jo/article_1

Texte n°37

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « implants vasculaire », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », dans la nomenclature du code 3141416, dans la rubrique « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence « ZENITH T-BRANCH-34-18-202 » est remplacée par « TBRANCH-34-18-202 ».