Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 10 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- démocratiser le sport en France (n° 3808) (rapport).
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- démocratiser le sport en France (n° 3808) (rapport).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- audition de l'intersyndicale d'EDF, sur le projet « Hercule », réunissant :
- FO Énergie et Mines : M. Alain André, secrétaire fédéral FO Énergie et Mines, et Mme Nelly Breheret, déléguée syndicale Centrale EDF SA ;
- CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secretaire national affaires publiques de la fédération CFE Énergies ;
- CGT : M. Philippe Page Le Merour, secrétaire du CSE central EDF SA, et. Mme Maud Mathieu, déléguée syndicale centrale EDF SA.
- CFDT : M. Sylvain Badinier, délégué fédéral, et M. Éric Lemoine, coordonnateur groupe EDF.
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (visioconférence) :
- hommage à Olivier Dassault ;
- table ronde, ouverte à la presse, sur la géopolitique du golfe persique, avec M. Denis Bauchard, conseiller pour le Moyen-Orient à l'Institut français de relations internationales (IFRI), Mme Fatiha Dazi-Héni, politologue, spécialiste des monarchies de la péninsule arabique, chercheuse à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), et M. Stéphane Lacroix, chercheur associé à l'Institut d'études politiques de Paris et au Centre de recherches internationales (CERI), spécialiste de l'islam politique dans le Golfe.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de Son Exc. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France sur la présidence portugaise de l'Union ;
- conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense (Mme Aude Bono-Vandorme) (communication) ;
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- table ronde sur le télétravail :
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
- Confédération générale des travailleurs (CGT) ;
- Force ouvrière (FO) ;
- Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie ;
- droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807) (rapport).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cazeneuve et Nicolas Baverez, co-présidents du groupe de travail pour le rapport de l'institut Montaigne sur « Nous armer pour les crises à venir ».
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition, en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, de M. Jean François Monteil, dont la nomination est envisagée aux fonctions de président du directoire de la Société du Grand Paris.
Commission des finances,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- nomination d'un rapporteur ;
- communication sur le suivi des conclusions du rapport de la mission d'information sur la taxation des titres de séjour (M. Jean-François Parigi, président, Mme Stella Dupont, rapporteure).
Commission des lois,
A 9 heures 6e Bureau (Lois) :
- examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
- nomination d'un rapporteur sur l'application de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
- communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
- examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs).
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition du Général de division Jean-Marc Descoux, commandant la gendarmerie outre-mer.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- colloque de la Délégation relatif à la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle.
A 16 heures salle 6238 (Développement durable) :
- audition de M. Cédric O, Secrétaire d'État chargé de la Transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
Mission d'évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs ,
A 14 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Brédillot, membre du directoire de la Société du Grand Paris (SGP).
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Hélène Crocquevieille, cheffe du service du contrôle général économique et financier (CGefi) au ministère de l'économie, des finances et de la relance, accompagnée de MM. Philippe Kearney, responsable de la mission Gestion des RH et audit salarial du secteur public et président de la commission interministérielle d'audit salarial du secteur public (CIASSP), Daniel Métayer, responsable de la mission Contrôle, et Pascal Chèvremont, contrôleur général.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de la Chambre des métiers et d'artisanat (CMA France) : M. Joël Fourny, président, et M. Samuel Deguara, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de l'Association d'aide psychologique aux entrepreneurs en souffrance aiguë (APESA) : M. Marc Binnié, président.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de l'Association 60 000 Rebonds : M. Guillaume Mulliez, président.
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Marc Mossé, président de l'Association française des juristes d'entreprise.
MI flash entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux,
A 15 heures (Visioconférence) :
- table-ronde d'organisations représentatives de policiers municipaux :
- M. Serge Haure, pour la Fédération Interco CFDT ;
- M. Michel Choukry, pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière ;
- M. Fabien Golfier, pour la Fédération autonome de la fonction publique territoriale ;
- MM. Manuel Herrero et David Quevilly, pour la Fédération UNSA Territoriaux ;
- MM. Olivier Caniaux et Christophe Reverdiau, pour la Fédération SUD Collectivités Territoriales.
A 16 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Estelle Bomberger-Rivot, maire de Nogent-sur-Seine et secrétaire générale de l'Association des petites villes de France.
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Charly Varin, maire de Percy-en-Normandie, président de l'Association des maires de la Manche.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac de l'UNSA DEFENSE.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Virginie Parent, co-secrétaire générale de la Fédération nationale des travailleurs de l'État-CGT, de M. Lucien Becue et de M. Frantz Igouassel, membres de la direction.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Mathieu Soulas, vice-président en charge de la stratégie et du climat chez Total.

Jeudi 11 mars 2021

Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences,
A 9 heures (En visioconférence) :
- audition de M. Riccardo Petrella, professeur émérite de l'université catholique de Louvain, fondateur du comité international pour un contrat mondial de l'eau.
A 10 heures (En visioconférence) :
- audition de M.Pedro Arrojo-Agudo, rapporteur spécial du Conseil des droits de l'homme de l'ONU sur l'eau potable et l'assainissement ancien député espagnol (à confirmer).
A 11 heures (En visioconférence) :
- table ronde réunissant des associations de protection de l'environnement intéressées par la préservation de l'eau :
- M. Philippe Fossat, coprésident d'Eau Bien Commun (EBC) France, coprésident d'EBC Auvergne-Rhône-Alpes ;
- M. Simon Burner, directeur de European Rivers Network France - SOS Loire vivante ;
- France nature environnement (à confirmer) ;
- Coordination pour la défense du marais poitevin (à confirmer).
A 12 h 30 (En visioconférence) :
- audition de M. Raymond avrillier, ancien conseiller municipal (Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble (1998-2008) et ancien vice-président de la communauté d'agglomération grenobloise, chargé de l'assainissement et des eaux pluviales (1995-2008) (à confirmer).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures, heure de Paris :
- audition des rapporteurs de la délégation aux outre-mer du conseil économique, social et environnemental (cese) sur l'avis relatif à la déclinaison territoriale du plan de relance dans les outre-mer (Mme Inès Bouchot-Choisy, M. Olivier Mugnier, M. Christian Vernaudon, rapporteurs, M. Jean-Etienne Antoinette, président) ;
- audition de M. Emmanuel Gordien, président de l'association comité marche du 23 mai 1998 (cm 98) au sujet du mémorial des Tuileries en hommage aux victimes de l'esclavage ;
- questions diverses.
Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
A 14 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Didier Banquy, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (COLB), accompagné de Mme Eléonore Peyrat, cheffe du bureau MC3 « Lutte contre la criminalité financière et sanctions internationales » et cheffe de la délégation française au Groupe d'action financière (GAFI), Mme Violaine Biafora et M. Thibaut Herrero, adjoints à la cheffe de bureau, en charge de l'évaluation de la France par le GAFI et du pilotage interministériel de la politique LCB-FT au sein du COLB, M. Pierre Offret, adjoint à la cheffe de bureau, en charge de la négociation et l'application du cadre juridique français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Mme Juliette Loisel, chargée de mission au sein du bureau MC3, et M. Baptiste Ledan, conseiller parlementaire et relations institutionnelles.
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques, accompagné de MM. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, et Stéphane Créange, sous-directeur du contrôle fiscal, du pilotage et de l'expertise juridique.
Mission d'évaluation sur les politiques de prévention en santé publique (pilotage et gouvernance),
A 11 h 30 (En visioconférence : ) :
- table ronde sur le thème « La pratique d'une activité physique et sportive par les étudiants : organisation, incitation, efficacité », avec :
- M. Loïc Rosetti, président, Association nationale des étudiants en STAPS (ANESTAPS) ;
- M. Aurélien Pichon, président de C3D STAPS, et directeur, Faculté des sciences du sport de l'Université de Poitiers ;
- M. Cédric Terret, président, Fédération française de sport universitaire (FFSU), et directeur adjoint, UFR STAPS de l'Université de Bordeaux ;
- M. Olivier Rey, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recheche (IGÉSR), et président du Conseil scientifique, Observatoire national de la vie étudiante (OVE).
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde réunissant :
- M. Nicolas Bouvier, président de l'Association française des conseils en lobbying et affaires publiques ;
- M. Laurent Mazille, président de l'Association des professionnels des affaires publiques ;
- M. Philippe Portier, président de l'Association des avocats lobbyistes.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- à 9 heures 30 : audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie ;
- à 10 h 30 : audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ;
- à 11 h 30 : table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) :
- CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement ;
- FNPOS-CGT Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS ;
- FO - Alain Gautron, secrétaire général.
Mission d'information sur le médicament,
A 9 heures Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition de Cell for Cure - M. Frédéric Collet, président, Mme Marie Urtiaga, directrice générale, et Mme Nathalie Pires Carius, directrice des affaires publiques
(visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
A 10 h 30 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
Audition de Sanofi France - M. Olivier Bogillot, président
(visionférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse)
MI flash parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Pauline Malet, directrice adjointe du cabinet de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, M. Gabriel Morin, conseiller collectivités et institutions locales, et Mme Lila Mahane, conseillère parlementaire.
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Anne Blanc et M. Stéphane Baudu, membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'Assemblée nationale.
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Françoise Gatel, présidente de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat.
Mission sur les Réserves,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition, en table ronde, de MM. Gilles Goulm, secrétaire général et Gilbert Faraci, secrétaire fédéral adjoint de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), de Mme Jocelyne Cabanal, secrétaire nationale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), de M. Sylvain Delaître pour la Confédération générale du travail (CGT), de M. Roger Gruszka, pour la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) et de M. Jérôme Bernard-Brunel pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Naomi Peres, secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour l'investissement (SGPI).
A 11 heures (visioconférence) :
- audition ouverte à la presse, de M. le professeur Thibault Douville, professeur des universités, directeur du master Droit du numérique à l'Université Caen Normandie.
A 14 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Julien Nocetti, docteur en sciences politiques, chercheur associé à l'institut français des relations internationales (Ifri) et enseignant-chercheur en relations internationales et études stratégiques aux Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, de M. Christophe Lépine, président du conservatoire d'espaces naturels de la région Hauts-de-France et de Mme Perrine Paris, cheffe de projet à la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels.

Vendredi 12 mars 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Mardi 16 mars 2021

Mission d'information sur la pollution des mers,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer.

Mercredi 17 mars 2021

Mission d'information sur l'espace,
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES).

Jeudi 18 mars 2021

Mission d'information sur l'espace,
A 10 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Sandrine Barbier, directrice-adjointe au sein de la direction des affaires juridiques du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Mission d'information sur la pollution des mers,
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Julien Le Tellier, responsable de programme Affaires socio-économiques du Plan d'Action pour la Méditerranée du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE/PAM) - Secrétariat de la Convention de Barcelone.

3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 15 mars 2021

Commission des lois,
A 15 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (texte de la Commission n° 3939) (Mme Alexandra Louis, rapporteure).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 16 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (Réunion par visioconférence ) :
- audition de M. Xavier Bertrand, président du conseil régional des Hauts-de-France.
A 15 h 15 (Réunion par visioconférence) :
- audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale.

Mardi 16 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 18 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- à l'issue du vote solennel, audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur le plan en faveur de l'égalité des chances pour l'accès à la fonction publique.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 18 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (Visioconférence) :
- audition de représentants de Huawei.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 10 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Stefano Tomat, directeur « Approche intégrée pour la sécurité et la paix (ISP) » au sein du service européen pour l'action extérieure, M. l'amiral Hervé Blejean, directeur général de l'état-major de l'Union européenne
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le colonel Andres Helm-Rosin, attaché de défense à l'ambassade d'Estonie en France.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.
A 18 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Florian Blazy, directeur adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 16 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Serge Régnier, directeur du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense (CETID).

Mercredi 17 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863) (rapport).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- audition de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle de la commission de la défense, 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :
- table ronde, à huis clos, conjointe avec la commission de la défense, sur les conséquences de la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) (rapport).
A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (suite) (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, du général Eberhard Zorn, Generalinspekteur de la Bundeswehr.
A 16 heures (à préciser) :
- table ronde, à huis clos et en présentiel, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences pour la lutte contre le terrorisme et la grande criminalité de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données, avec la participation de :
- M. Laurent Nuñez, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme ;
- M. Jean-François Ricard, procureur national anti-terrorisme ;
- Mme Fabienne Jault-Seseke, professeure des universités, présidente du réseau Trans Europe Experts ;
- M. Bertrand Warusfel, professeur des universités, avocat au barreau de Paris, président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense.
Commission des finances,
A 9 heures (salle Victor Hugo) :
- audition de Mme Florence Peybernes, dont la nomination à la présidence du Haut conseil du commissariat aux comptes est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
Commission des lois,
A 9 heures 6e Bureau (Lois) :
- examen de la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (texte de la Commission n° 3936) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 h 30 (salle à déterminer) :
- table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de Son Excellence M. l'ambassadeur de France au Mali, Joël Meyer.
A 14 heures (à préciser) :
- audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Mission sur les Réserves,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur Etudes et Politique des RH de la marine.

Jeudi 18 mars 2021

Commission des affaires sociales,
A 8 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Mme Stéphanie Rist, rapporteure).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux outre-mer,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- à 14 h 30 (heure de Paris) :
- audition commune avec la délégation aux outre-mer du Sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 12 heures (salle à déterminer) :
- audition de Mme Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Mission sur les Réserves,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général de division Stephen Coural, délégué aux séserves de l'armée de Terre.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition ouverte à la presse, de représentants des entreprises Amazon, Google et, à confirmer, Microsoft.
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en sciences et technologie du numérique (INRIA).
A 14 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Duverneuil, président, Jean-Claude Laroche, vice-président, et Henri d'Agrain, délégué général, du club informatique des grandes entreprises françaises (Cigref).

Vendredi 19 mars 2021

Commission des lois,
A 8 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention - n° Sénat 362 (2020-2021) (Mme Caroline Abadie, rapporteure).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).

Lundi 22 mars 2021

Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le général de brigade Gerhard Klaffus, attaché de défense, et Mme Katrin Aus Dem Siepen, chef du département « Politique » de l'ambassade d'Allemagne en France.

Mardi 23 mars 2021

Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (salle Lamartine, 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la politique sociale européenne et les enjeux de la Présidence française de l'Union (Audition).
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne.
Commission du développement durable,
A 17 h 30 visioconférence et salle 6241(Affaires économiques) :
- audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 15 (Visioconférence) :
- audition de M. Pascal Ageron, président de Logista France.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de Mme Niagalé Bagayoko, politologue, présidente de l'African Security Sector Network
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 14 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. Christian Jouslin de Noray, directeur central de la Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (DC SIMMT).
A 16 heures (Extérieur) :
- audition de la sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de Terre.
A 16 heures (Extérieur) :
- audition de représentants de la sous-direction des études et de la politique à la direction des ressources humaines de l'armée de Terre
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-François Ripoche, directeur du domaine « recherche, technologies et innovation » de l'Agence européenne de défense (AED).

Mercredi 24 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence avec diffusion) :
- communication de Mmes Aurore Bergé et Sylvie Tolmont, rapporteures de la mission flash sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin de 2017 sur les bibliothèques.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- communication de M. Thierry Benoit sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- « Quelle politique industrielle pour l'Union européenne ? (MM. Patrice Anato et Michel Herbillon, rapporteurs) (rapport d'information) ;
- Observations sur le projet de loi (n° 3875) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Liliana Tanguy, rapporteure) (rapport d'information).
Commission des affaires sociales,
A 9 heures (salle Colbert) :
- audition du Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagé par M. le Président de la République (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
- vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au plan.
Commission des finances,
A 15 heures (visioconférence) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) et Julien Pouget, chef du département de la conjoncture, Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et M. Jean Pisani-Ferry, sur la situation économique et la conjoncture.
Commission des lois,
A 10 h 30 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Claire Hédon, Défenseur des droits, sur son rapport annuel d'activité.
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
- à la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur) ;
- à proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
- à la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure).
Mission sur les Réserves,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. le colonel (R) Luc Delnord, président de l'Association nationale des réservistes et sympathisants de la gendarmerie (R.E.S.GEND).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de représentants de la Direction générale des douanes et droits indirects.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques au ministère des Armées.

Jeudi 25 mars 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures (heure de Paris) :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre chargée de la ville ;
- questions diverses.
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 18 heures (visioconférence) :
- table ronde sur les enjeux soulevés par l'intelligence artificielle, avec M. Nicolas Amar, adjoint au coordonnateur national pour l'intelligence artificielle, M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du CNRS et M. Luc Julia, vice-président de Samsung innovation.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gwendal Le Grand, secrétaire général adjoint de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Lundi 29 mars 2021

Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. Jean-Hervé Jezequel, directeur de projet « Sahel » à International Crisis Group.

Mardi 30 mars 2021

Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021 (Audition).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le général Joachim, Prince de Danemark, attaché de défense à l'ambassade du Royaume du Danemark en France, de M. Kristian Rasmussen, ministre conseiller et de Mme Njeri Jensen, première secrétaire.

Mercredi 31 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence avec diffusion) :
- communication de Mmes Géraldine Bannier et Virginie Duby-Muller, rapporteures de la mission flash relative aux aides à la presse régionale et locale.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation, conjointe.avec les commissions du développement durable, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- table ronde sur la neutralité climatique.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission de l'aménagement du territoire et des finances, du rapport d'information de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Dominique Da Silva et Mme Laurianne Rossi, rapporteurs).

Mardi 6 avril 2021

Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Bordage, expert indépendant en numérique responsable, fondateur du collectif GreenIT.fr, de Mme Lise Breteau, avocate spécialisée en propriété intellectuelle et droit du numérique, membre du collectif GreenIT.fr et de M. Thomas Lemaire, expert indépendant en numérique responsable, membre du collectif GreenIT.fr.

Mercredi 7 avril 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (en visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caise des dépôts et consignations.

Jeudi 8 avril 2021

Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le colonel Stéphane Marchenoir, chef du bureau « plans » et de M. le colonel Arnaud Le Gal, chef de la section finances et adjoint du bureau
« stationnement - infrastructures » de l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

Mardi 13 avril 2021

Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général Patrice Quevilly, sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

Mercredi 14 avril 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- audition des représentants du Comité paralympique et sportif français (CPSF).
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergies, directeur de recherche et de Mme Hélène Burlet, directrice-adjointe au Commissariat à l'énergie atomique (CEA).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA.

Jeudi 15 avril 2021

Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 10 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, de M. Philippe Dress, sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement et de Mme Hélène Perret, cheffe du bureau de l'environnement et du développement durable.