Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020

1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions

Nominations

Le groupe La République en Marche a désigné :

Le groupe Les Républicains a désigné :

2. Réunions
Jeudi 9 Juillet 2020

Commission des affaires étrangères,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Michel Barnier, chef de la négociation avec le Royaume-Uni pour la relation future.
Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- espace fiscal européen (Mme Frédérique Dumas et M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteurs), en présence de M. Daniel Gutmann, (rapport d'information).
A 14 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- commune avec la commission de la défense, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur, sur la base industrielle et technologique de défense (audition).
Commission de la défense,
A 14 h 30 (salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) + Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, conjointement avec la commission des affaires européennes, en présentiel et en visioconférence, de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur.
Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Christiane Taubira, ancienne ministre de la Justice.
A 11 heures 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (Visioconférence) :
- groupe de travail sur le rôle et les moyens d'action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l'activité, échanges avec les délégués.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 10 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- table ronde réunissant les organisations représentatives des médecins libéraux.
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures (en visioconférence) :
- table ronde réunissant :
- M. Fabien Jobard, politologue, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), au centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) ;
- M. Sébastian Roché, politologue, directeur de recherche au CNRS, professeur à Sciences-Po Grenoble / Université de Grenoble-Alpes.
A 11 heures (en visioconférence) :
- audition de M. François Héran, sociologue et démographe, professeur au Collège de France, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), président du conseil d'orientation du musée national de l'histoire de l'immigration.
A 12 heures (en visioconférence) :
- table ronde réunissant :
- M. Tommaso Vitale, sociologue, professeur associé à Sciences Po, membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH) ;
- M. Marcel Courthiade, linguiste, professeur associé à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
Mission flash sur les relations entre autorités civiles et militaires : les leçons de la crise du covid-19,
A 8 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Christian Gravel, Haut fonctionnaire de défense adjoint au sein du Service du haut fonctionnaire de défense (SHFD), et de M. Michael Lentz, conseiller militaire.
Mission flash sur le rôle de l'industrie de défense dans la politique de relance,
A 9 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Frédéric Parisot, sous-chef d'état-major de l'armée de l'air chargé de la préparation de l'avenir.
Mission d'information sur la pollution des mers,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes au ministère de la transition écologique et solidaire.
Mission d'information sur les baux ruraux,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de MM. Luc Bodiguel, chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et Pierre-Etienne Bouillot, maître de conférences à AgroParisTech.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Valérie Lasek, directrice générale adjointe « appui opérationnel et stratégique » de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et de M. Guillaume Basset, directeur du programme « territoires d'industrie ».
A 11 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

Vendredi 10 Juillet 2020

Commission des finances,
A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
- éventuellement, projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (nouvelle lecture).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition conjointe de M. Cyrille Melchior, président du département de La Réunion et de M. Stéphane Troussel, président du département de Seine-Saint-Denis, sur le thème de la recentralisation du RSA.
Mission flash sur la mise en place d'un collège de déontologie des officiers publics ministériels,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Patrice Gras, président de l'Union nationale des huissiers de justice.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Philippe Glaudet, président du Syndicat national des notaires.

Mercredi 15 Juillet 2020

Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur le Défenseur des droits (Mme Coralie Dubost et M. Pierre Morel-A-L'Huissier, co-rapporteurs).

Jeudi 16 Juillet 2020

Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
A 10 heures (salle 6242) :
- audition de Mme Clotilde Levillain, directrice générale adjointe « Développement et Ingénierie, Exploitation et Services », membre du Directoire de RTE et de M. Philippe Pillevesse, directeur des relations institutionnelles.
A 11 heures (salle 6242) :
- échange de vues entre les membres de la mission d'information.

3. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 9 Juillet 2020

Mission flash sur le rôle de l'industrie de défense dans la politique de relance,
A 10 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
A 14 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Charles Beaudouin, sous-chef d'état-major chargé des plans et des programmes.
A 15 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général du groupe Nexter.
A 16 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Patrice Caine, président-directeur général de Thales.
A 17 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Fabien Mandon, chef de la division « cohérence capacitaire » de l'état-major des armées.
A 18 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Emmanuel Levacher, président-directeur-général d'Arquus.

Mercredi 15 Juillet 2020

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs ;
- communication de la mission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C ».
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Ilham Kadri, directrice générale et présidente du comité exécutif de Solvay.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- « Quel soutien de l'Union aux secteurs de l'agriculture et de la pêche face à la pandémie ? » (MM. André Chassaigne et Jean-Baptiste Moreau), en présence de M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche du Parlement européen (communication) ;
- « La réponse sanitaire européenne est-elle à la hauteur des enjeux ? » (Mme Marietta Karamanli et M. Jean-Pierre Pont) (communication).
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash relative aux hélicoptères des armées (MM. Jean-Pierre Cubertafon et Jean-Jacques Ferrara, co-rapporteurs).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Thierry Mallet, président, et M. Claude Faucher, délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP).
Commission des finances,
A 11 heures (salle de la commission des Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition de M. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les moyens de la lutte contre le terrorisme (exercices 2015-2019) ;
- présentation par M. Hervé Pellois d'une communication sur la prévention des aléas et la gestion des risques dans le secteur agricole.
Commission des lois,
A 8 h 30 6e Bureau (Lois) :
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (Mme Bérangère Couillard, rapporteure) (n° 3072).
A 10 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre afin de maintenir et renouveler la confiance entre les citoyens et la force publique (n° 3138).
A 11 heures 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Claire Hédon dont la nomination en qualité de Défenseure des droits est proposée par le Président de la République.
Délégation aux outre-mer,
A 20 heures (Visioconférence) :
- audition des représentants de la presse écrite et web ultramarine.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures (salle 6238 ) :
- table ronde consacrée aux entreprises du secteur des compléments alimentaires :
- Syndicat national des compléments alimentaires (SYNADIET) : Mme Christelle Chapteuil, présidente ;
- Laboratoires Arkopharma : M. Claude Alziar, conseiller du président ;
- autre entreprise spécialisée dans les compléments alimentaires : en cours d'organisation.
A 16 h 30 (salle 6238) :
- audition de M. Jean-Pierre Couteron ; psychologue clinicien en Centre de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) et à l'association OPPELIA, ancien président de la Fédération Addiction.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 10 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- table ronde réunissant les médecins urgentistes et réanimateurs hospitaliers.

Jeudi 16 Juillet 2020

Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, à huis clos, du général François Lecointre, chef d'état-major des armées sur « l'analyse des conséquences stratégiques et militaires de la crise Covid, vision des perspectives qu'elle dessine ».
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 10 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS).
A 11 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition du Conseil de l'ordre des médecins.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Emmanuel Cazeneuve, président-directeur général de Hesus ; de M. Patrick Viterbo, président de Brownfields Gestion et de M. Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général.
A 11 heures (Par visioconférence) :
- audition de M. Olivier de la Chevasnerie, président du Réseau Entreprendre et de Mme Caroline Santaner, directrice des relations extérieures.

Lundi 20 Juillet 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Baptiste Djebarri, secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

Mardi 21 Juillet 2020

Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash relative au rôle de l'industrie de défense dans la politique de relance (MM. Benjamin Griveaux et Jean-Louis Thiériot, co-rapporteurs).
Commission des finances,
A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- éventuellement, troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nouvelle lecture).
A 21 heures (Salle de la commission) :
- éventuellement, troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nouvelle lecture) (suite).
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 17 heures (salle 6350) :
- table ronde sur le projet Global race INED - Sciences Po réunissant :
- M. Patrick Simon, socio-démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), chercheur associé au Centre d'études européennes de Sciences Po ;
- M. Daniel Sabbagh, politologue, directeur de recherche au Centre de recherches internationales (CERI) de Sciences Po.

Mercredi 22 Juillet 2020

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- bilan d'activité de la commission pour la session 2019-2020 ;
- communication de la mission flash sur le financement des CROUS dans le contexte de l'épidémie de coronavirus-covid 19.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- politique européenne de voisinage (Mme Caroline Janvier et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)(rapport d'information) ;
- « Le marché intérieur court-il le risque d'un affaiblissement durable ? » (M. Pierre-Henri Dumont et Mme Valérie Gomez-Bassac) (communication) ;
- « Réinventer la solidarité européenne face à la crise : bilan et perspectives » (M. Pieyre-Alexandre Anglade et Mme Marguerite Deprez-Audebert)(communication).
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes (MM. Claude de Ganay et Fabien Goutterfarde, co-rapporteurs).
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures (salle 6238) :
- auditions sur la thématique du chanvre de bien-être (CBD) (en cours d'organisation).

Jeudi 23 Juillet 2020

Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures (salle 6351) :
- table ronde (à confirmer).
A 11 heures (salle 6351) :
- audition (à confirmer).
A 12 heures (salle 6351) :
- table ronde (à confirmer).
Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Hervé Desbrosses, délégué syndical central CFE-Énergies.
A 10 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Alix Mazounie, chargée de campagne énergie et de M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire de Greenpeace France.
A 11 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale et de M. Maruan Basic, chargé d'affaires publiques de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN).

Jeudi 30 Juillet 2020

Mission flash sur les relations entre autorités civiles et militaires : les leçons de la crise du covid-19,
A 8 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. le général de brigade Franck Barrera, commandant supérieur des Forces armées de Nouvelle-Calédonie.

Jeudi 10 Septembre 2020

Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- audition de M. Sylvain Granger, directeur des projets de déconstruction et déchets d'EDF.

4. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 15 h 05
Présents. - Mme Géraldine Bannier, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, M. Bruno Fuchs, Mme Annie Genevard, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, Mme Maud Petit, Mme Florence Provendier, M. Stéphane Testé
Excusés. - M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer
Assistait également à la réunion. - Mme Albane Gaillot
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 16 h 35
Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Cellier, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. Olivier Falorni, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Laurence Gayte, M. Roland Lescure, Mme Graziella Melchior, Mme Huguette Tiegna
Excusés. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Bruno Bonnell, Mme Frédérique Lardet
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Jean-Hugues Ratenon
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 15 h 05
Présents. - M. Éric Bothorel, M. Sébastien Cazenove, M. Yves Daniel, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christine Hennion, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, M. Vincent Rolland
Excusés. - M. Bruno Bonnell, Mme Laurence Gayte, Mme Frédérique Lardet, M. Mickaël Nogal
Assistaient également à la réunion. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Michel Mis, Mme George Pau-Langevin, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 15 h 05
Présents. - M. Jean-Claude Bouchet, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, M. M'jid El Guerrab, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, M. Alexandre Holroyd, Mme Sonia Krimi, Mme Amélia Lakrafi, M. Frédéric Petit, M. Didier Quentin, Mme Marielle de Sarnez, Mme Liliana Tanguy
Excusés. - Mme Frédérique Dumas, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bruno Joncour, M. Jean-Luc Reitzer
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 15 heures
Présents. - Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, M. Alexandre Holroyd, M. Rodrigue Kokouendo, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, M. Jacques Maire, M. Jean François Mbaye, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, Mme Marielle de Sarnez, M. Buon Tan, Mme Valérie Thomas
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Michel Fanget, M. Jean-Luc Reitzer
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 9 h 30
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Julien Borowczyk, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Perrine Goulet, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, M. Brahim Hammouche, Mme Fadila Khattabi, Mme Charlotte Lecocq, Mme Monique Limon, M. Gilles Lurton, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Valérie Six, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Justine Benin, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Geneviève Levy, M. Patrick Mignola, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 18 heures
Présents. - M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Michel Jacques, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Jean Lassalle, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Meyer, Mme Monica Michel, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Florence Morlighem, Mme Nathalie Serre, M. Stéphane Trompille, M. Pierre Venteau, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Sylvain Brial, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Benjamin Griveaux, M. Stanislas Guerini, M. Christian Jacob, M. Gilles Le Gendre, M. Franck Marlin, M. Jean-François Parigi, Mme Josy Poueyto, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 19 heures
Présents. - M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Olivier Becht, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Meyer, Mme Monica Michel, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Florence Morlighem, Mme Josy Poueyto, Mme Nathalie Serre, M. Joachim Son-Forget, M. Jean-Louis Thiériot, M. Pierre Venteau, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Thibault Bazin, M. Sylvain Brial, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Stanislas Guerini, M. Christian Jacob, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Gilles Le Gendre
Assistaient également à la réunion. - Mme Mireille Clapot, M. Jacques Maire, M. Sébastien Nadot
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 9 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Stéphane Baudu, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec Becot, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Jean Lassalle, M. Didier Le Gac, M. Jacques Marilossian, M. Nicolas Meizonnet, Mme Monica Michel, Mme Patricia Mirallès, Mme Florence Morlighem, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Nathalie Serre, M. Stéphane Trompille, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Thibault Bazin, M. Sylvain Brial, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Benjamin Griveaux, M. Stanislas Guerini, M. Christian Jacob, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Gilles Le Gendre, M. Franck Marlin, M. Jean-François Parigi, M. Joaquim Pueyo, M. Aurélien Taché
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 17 h 40
Présents. - Mme Laetitia Avia, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Émilie Guerel, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Paul Molac, Mme George Pau-Langevin, M. Stéphane Peu, M. Éric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Fabien Matras, Mme Emmanuelle Ménard, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Maina Sage
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 9 heures
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chalas, M. Éric Ciotti, M. Éric Diard, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Raphaël Gauvain, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Émilie Guerel, Mme Marie Guévenoux, M. Dimitri Houbron, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, Mme Marie-France Lorho, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, M. Didier Paris, Mme George Pau-Langevin, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Antoine Savignat, M. Raphaël Schellenberger, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Fabien Matras, Mme Maina Sage
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-Michel Jacques, M. Jean-Pierre Vigier, M. Michel Zumkeller
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 15 h 05
Présents. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Michel Mis, Mme George Pau-Langevin, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, M. Fabien Matras, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Maina Sage
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Bothorel, M. Sébastien Cazenove, M. Yves Daniel, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christine Hennion, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 13 heures
Présents. - M. Philippe Dunoyer, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, M. David Lorion, M. Olivier Serva, M. Gabriel Serville
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Stéphane Claireaux, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Gosselin
Assistait également à la réunion. - Mme Cendra Motin
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 17 h 05
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Stéphanie Atger, M. Belkhir Belhaddad, M. Bertrand Bouyx, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, M. Robin Reda, Mme Nathalie Sarles, M. Buon Tan, Mme Michèle Victory