Article 1
L'espèce brome stamineus est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.
Arrêté du 18 juin 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)
NOR : AGRG2015273A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/18/AGRG2015273A/jo/article_1
Texte n°26