Décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Version INITIALE

NOR : SSAM2015065S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2020/6/4/SSAM2015065S/jo/article_snum2

Texte n°14

Décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles


I. - Concentrés de globules rouges
I-1. Concentré de globules rouges issu de sang total
I-1.1. Concentré de globules rouges issu de sang total unité adulte suivi des initiales de la solution anticoagulante et de conservation
I-1.2. Concentré de globules rouges issu de sang total unité adulte avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide
I-1.3. Concentré de globules rouges issu de sang total unité enfant suivi des initiales de la solution anticoagulante et de conservation
I-1.4. Concentré de globules rouges issu de sang total unité enfant avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide
I-2. Concentré de globules rouges issu d'aphérèse
I-2.1. Concentré de globules rouges issu d'aphérèse unité adulte avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide
II. - Mélange de concentrés de plaquettes issus de sang total traité pour atténuation d'agents pathogènes
II-1. Mélange de concentrés de plaquettes issus de sang total avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide, traité pour atténuation d'agents pathogènes et inactivation des lymphocytes T par amotosalen
III. - Concentré de plaquettes issu d'aphérèse traité pour atténuation d'agents pathogènes
III-1. Concentré de plaquettes issu d'aphérèse avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide, traité pour atténuation d'agents pathogènes et inactivation des lymphocytes T par amotosalen
IV. - Plasma frais congelé sécurisé
IV-1. Plasma frais congelé sécurisé par quarantaine
IV-1.1. Plasma frais congelé sécurisé par quarantaine issu de sang total
IV-1.2. Plasma frais congelé sécurisé par quarantaine issu d'aphérèse
IV-2. Plasma frais congelé sécurisé par atténuation des agents pathogènes
IV-2.1. Plasma frais congelé sécurisé par atténuation d'agents pathogènes par amotosalen
IV-2.1.1. Plasma frais congelé issu d'aphérèse sécurisé par atténuation d'agents pathogènes par amotosalen
IV-2.1.2. Plasma frais congelé issu de sang total, issu d'un mélange sécurisé par atténuation d'agents pathogènes par amotosalen