Décret n° 2020-50 du 27 janvier 2020 portant publication des mesures 1 à 8 (2016) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Santiago le 1er juin 2016, lors de la XXXIXe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1)

Version INITIALE

NOR : EAEJ2000207D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/1/27/EAEJ2000207D/jo/article_1

Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/1/27/2020-50/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Les mesures 1 à 8 (2016) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Santiago le 1er juin 2016, lors de la XXXIXe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA), seront publiées au Journal officiel de la République française :


- Mesure 1 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 116 (vallée New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 2 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 120 (archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 3 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 122 (hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 4 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 126 (péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 5 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 127 (île Haswell) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 6 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 131 (glacier Canada, lac Fryxell, vallée Taylor, terre Victoria) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 7 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirref et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 8 (2016) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, terre Princesse-Elisabeth) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;