Article 3
La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) La sous-direction « opérations » ;
b) La sous-direction « activités » ;
c) La sous-direction « ressources humaines ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ARMD1937728A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/27/ARMD1937728A/jo/article_3
Texte n°21
La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) La sous-direction « opérations » ;
b) La sous-direction « activités » ;
c) La sous-direction « ressources humaines ».
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