Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation du service des essences des armées

Version INITIALE

NOR : ARMD1937728A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/27/ARMD1937728A/jo/article_1

Texte n°21

Article 1


Le service des essences des armées comprend :
I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II. - Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le centre d'expertise pétrolière interarmées.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain ;
b) Les détachements du service des essences des armées auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.