Article 5
L'intitulé du titre VII est remplacé par l'intitulé suivant :
« L'ÉPREUVE TECHNIQUE ».
Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin
NOR : SPOV1935833A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/6/SPOV1935833A/jo/article_5
Texte n°54