Article 1
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation - FR7200671).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TREL1920861A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/11/26/TREL1920861A/jo/article_1
Texte n°6
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation - FR7200671).
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