Arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL1920861A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/11/26/TREL1920861A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation - FR7200671).