Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019

1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions

Nominations

Le groupe UDI et Indépendants a désigné :

Bureau

Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires

2. Réunions
Mercredi 19 Juin 2019

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de MM. Dominique Boutonnat et François Hurard sur le rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles ;
- désignation d'un co-rapporteur.
Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (rapport).
A 21 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (rapport).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- " mers et océans : quelle stratégie pour la France ? " (rapport d'information).
A 17 heures (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- attractivité de Strasbourg, siège européen (n° 2036) (rapport) ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires européennes,
A 17 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- table ronde sur le socle européen des droits sociaux ;
- examen de textes européens.
Commission des affaires sociales,
A 9 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- printemps social de l'évaluation - Santé publique et prévention : évaluation des articles 17, 19 et 49 de la LFSS 2018, 56 et 62 de la LFSS 2019.
A 11 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- printemps social de l'évaluation - organisation des soins :
- évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019.
A 16 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- printemps social de l'évaluation : audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Jacques-Pierre Quaak, président, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables.
Commission des finances,
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Robert Ophèle, président, sur le rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers ;
- examen du rapport de la mission d'information sur les taxes sur les titres de séjour (Mme Stella Dupont, rapporteure) ;
- examen d'un rapport d'information sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures (M. François Cornut-Gentille, rapporteur).
Commission des lois,
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- éventuellement, suite examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
- à la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure (n° 1933) (M. Eric Ciotti, rapporteur) ;
- à la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte (n° 1907) (M. Mansour Kamardine, rapporteur) ;
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (n° 2023) ;
- création d'une mission d'information sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme.
A 16 h 30 salle 6242 (Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin :
- éventuellement, suite examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;
- création d'une mission d'information sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme.
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 16 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- à 16 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants de la direction du groupe Avril ;
- à 17 h 30 :
- audition, à huis-clos, de M. João Abecasis, président de Kronenbourg, du groupe Carlberg, accompagné de M. Frédéric Renauld, vice-président « finance », et de Mme Laurence Le Jeunne, directrice des clients nationaux ;
- à 18 h 30 :
- audition, à huis-clos, de M. Pascal Sabrié, Président de Heineken France, accompagné de M. Christophe Ribault, directeur commercial sur la partie GMS, et de Mme Catherine Fillet, directrice juridique ;
- à 19 h 30 :
- audition, à huis-clos, de M. Arnaud Claeys, directeur commercial grande distribution du Groupe AB InBev, accompagné de M. Olivier Puech, responsable juridique et relations publiques de la société AB InBev France.
Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale,
A 14 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.
A 16 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur.
Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005,
A 16 h 15 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles,
A 14 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- vote sur le rapport d'information.
Mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale,
A 13 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales (DGCL), accompagné de MM. Frédéric Papet, sous-directeur des compétences et des institutions locales, David Myard, adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales et Éric Ferri, chef du bureau des structures territoriales.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (6e Bureau) :
- Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur) :
- audition de Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et de M. Olivier Porte, directeur des technologies en santé au sein du conseil national.
Mission d'information sur la pêche,
A 11 h 30 (3 - 95 RU) :
- audition de M. Christian Molinaro - 1er prud'homme du Lavandou, président du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Bordone, directeur l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique, et de Mme Delphine Hedary, présidente du Conseil d'administration.

Jeudi 20 Juin 2019

Commission des affaires économiques,
A 9 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 1596) (amendements, art. 88).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (amendements, art 88).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 9 h 30 Salle 6549 (2e étage) :
- à 9 heures 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants de Biolait.
A 14 h 30 salle 6566 (2e étage) :
- audition, à huis-clos, de M. Emmanuel Besnier, président du Groupe Lactalis, accompagné de M. Christophe Hannebicque, directeur commercial du Groupe Lactalis, de M. François Lebreton, directeur général de la division de Lactalis-Nestlé Ultra Frais et de M. Michel Nalet, directeur de la communication et des relations extérieures.
Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique,
A 9 heures (salle Lamartine) :
- à 9 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Chateigner, professeur des Universités, et de Mme Liliane Reveillac, membres du Collectif scientifique national méthanisation raisonnée (CSNM), de MM. Freddy Garcia, Sebastien Almagro et Mme Anne Danjou, membres du Collectif national vigilance méthanisation (CNVM) ;
- à 10 h 30 : audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Becquet, Julien Trehorel et Sylvain Gallais, artisans pêcheurs, de M. Philippe Gendreau, entrepreneur en conserverie, et de maître Morvan Le Berre, avocat.
A 14 heures salle 6237 (Développement durable) :
- à 14 heures (salle de la commission du développement durable n° 6237) : audition, ouverte à la presse, de M. Jean Marie Virely, enseignant chercheur à l'ENS Cachan, membre de l'association Morvent en colère, de M. François Falconnet, secrétaire, accompagnés de M. Adrien Normier, pilote de ligne ; de M. Daniel Steinbach, président de Vent de Colère ! Fédération Nationale ; de M. Patrice Lucchini, président de l'association Vent Mauvais ; de MM. Bruno Ladsous et Jacques Biau, membres du co-secrétariat du collectif Toutes Nos Energies - Occitanie Environnement ; et de M. Jean Loup Reverier, membre du bureau de l'association pour La Défense Des Marais de l'Estuaire (DDME).
- à 15 heures 30 (salle de la commission du développement durable n° 6237) : audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Poncet, maire de Saint-Just en Chevalet (Loire), accompagné de Mme Christine Poncet.
- à 17 heures (salle de la commission du développement durable n° 6237) : audition, ouverte à la presse, de M. Luc Fontaine et de M. Vrignat, trésorier, membres de l'Association des hébergeurs touristiques de l'Indre et des départements environnants ; de M. Vincent Guichard, directeur du Grand Site de France Bibracte Mont-Beuvray et de Mme Lydiane Estève, chargée de mission Réseau des Grands Sites de France ; de M. Julien Lacaze, vice-président de l'association Sites et Monuments et de M. Maître Francis Monamy, avocat à la Cour et conseil de l'association pour les dossiers éoliens.
Délégation aux outre-mer,
A 9 heures salle de la commissionsalle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- désignation de rapporteurs pour la mission d'information sur la cherté de la vie dans les outre-mer ;
- rencontre avec une délégation de l'association étudiante sciences Ô ;
- audition de M. Fabrice Biras, représentant la fédération nationale des pompes funèbres ;
- à 11 heures, audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
- présentation par M. Mansour Kamardine de la proposition de loi (n° 1907) relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte ;
- questions diverses.
Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance,
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- réunion de travail, à huis clos, entre les membres de la mission : échanges de vues sur les déplacements effectués dans différents lieux d'accueil.
A 15 heures (6e Bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS) : M. Patrick Doutreligne, président, et Mme Marie Lambert-Muyard, conseillère technique Enfances-familles-jeunesses.
A 16 h 15 (6e Bureau) :
- table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service :
- Mme Stéphanie Coudari, éducatrice spécialisée de l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de Seine-et-Marne (ADSEA 77) ;
- M. Yannick Cravageot, chef du service de mesures d'investigation et de proximité (MIP) de Mulhouse ;
- Mme Caroline Haegelin, chef du service d'investigation éducative du Haut-Rhin (SIE 68) - Antenne colmarienne ;
- M. Thomas Latrasse, éducateur spécialisé au service « mineurs non accompagnés » de l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence du Var (ADSEA 83) ;
- Mme Sabrina Regragui, éducatrice spécialisée du service d'éducation en milieu ouvert de Lorient (SEMO SAUVEGARDE 56) ;
- Mme Vanessa Vollaire, éducatrice spécialisée en hébergement du comité dauphinois d'action socio-éducative (CODASE) de Grenoble.
Mission d'information sur le continuum sécurité-développement,
A 9 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bertrand Badie, professeur émérite des Universités à Sciences Po Paris.
A 15 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du MEDEF International - comité Afrique : M. Philippe Gautier, directeur général, M. Antoine Gaullier, et M. Frédéric Morel-Barbier, directeur Afrique.
A 16 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Didier Brousse, directeur de la coopération de sécurité et de défense (DCSD) Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Mission d'information sur "l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer",
A 9 heures (3ème bureau - 1er étage - 126, rue de l'Université) :
- audition de M. Patrice Faure, préfet de la Guyane.
A 10 h 30 (3ème bureau - 1er étage - 126, rue de l'Université) :
- audition de Mme Caroline Malausséna, directrice de la diplomatie économique au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe),
A 11 heures salle 6242 (Lois) :
- audition de représentants de l'association des Maires de Frances (AMF) : M. Laurent Civel, maire de Rion Les Landes, président de la communauté de communes du Pays Tarusate, Mmes Marie-Cécile Georges, responsable du Département Intercommunalité et Territoires, Gaëlle Duigou, conseillère technique, et Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.
Mission d'information sur la pêche,
A 9 h 30 (3 - 95 RU) :
- audition de M. Peter Samson, secrétaire général de l'Union du Mareyage Français.
A 10 h 30 (3 - 95 RU) :
- audition de M. Claude Le Cuziat, restaurateur.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel,
A 14 heures salle n° 3 (95, rue de l'Université) :
- examen du rapport.

Lundi 24 Juin 2019

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique,
A 16 heures salle 6237 (Développement durable) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information et autorisation de publication.

Mercredi 26 Juin 2019

Commission de la défense,
A 10 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique ;
- désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances 2020.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 18 heures salle 6242 (Lois) :
- audition de M. Laurent Bigorgne, président de l'institut montaigne, et de Mme Laurence Bedeau, directrice associée d'elabe, sur le baromètre des territoires 2019 ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi « engagement et proximité » (sous réserve de son dépôt).

Mercredi 3 Juillet 2019

Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 16 h 15 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition, ouverte à la presse de l'Organisation nationale du Hip Hop : M. William Messi, président, Mme Nadine Messias, coordinatrice des réseaux, M. Mounir Biba, référent break dance, ambassadeur de Paris 2024 pour le break, M. Gabin Nuissier, président du conseil national d'honneur.

3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 24 Juin 2019

Commission des lois,
A 15 h 45 salle 6242 (Lois) :
- projet de loi relatif aux compétences de la collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur) (amendements, art. 88).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 16 heures (6e Bureau) :
- audition, à huis-clos, de Mme Stéphanie Domange, présidente-directrice générale de Mars Food France, de M. Olivier Pechereau, Président-Directeur général de Mars Petcare France et de M. Fabien Tintet, directeur commercial de Mars Food France, accompagnés de Mme Nassima Giampino, responsable juridique Mars Petcare & Food France.
A 17 h 30 (6e Bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Girardier, consultant indépendant coordinateur de la rédaction d'un rapport sur l'impact de la grande distribution en outre-mer.
A 18 h 30 (6e Bureau) :
- audition, à huis-clos, de M. Hervé Petitcolas, directeur général du groupe Panzani France Épicerie, accompagné de M. Sébastien Beauquis, directeur commercial GMS France Épicerie.
Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »,
A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- table-ronde des assureurs et des banques.

Mardi 25 Juin 2019

Commission des affaires culturelles,
A 16 h 15 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de M. Jean Castex, président de l'Agence nationale du sport, et de M. Frédéric Sanaur, directeur général.
Commission des affaires économiques,
A 14 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (amendements, art. 88)
Commission des affaires étrangères,
A 17 heures
- audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- examen, pour avis, en nouvelle lecture, des articles 4, 5 et 5 bis du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1980) (Mme Marie-Ange Magne, rapporteure).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
Salle 6549 (2e étage) :
- à 16 heures 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation ;
- à 17 heures 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation ;
- à 18 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants de la direction du groupe Procter and Gamble ;
- à 19 h 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation.
Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Wolff, vice-président et directeur-général Europe de Boralex, et de M. Lucas Robin-Chevallier, responsable des Affaires publiques ;
- à 18 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Soler-My, président de l'entreprise Carbonex et de Mme Anne-Mette Soler-My, responsable des relations publiques et du Réseau des grands sites de France ;
- à 19 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Allo, responsable du développement commercial de l'entreprise Sabella.
Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- de 17 h à 18 h 30 : table-ronde sur les impacts spécifiques à la région Île-de-France ;
- de 18 h 30 à 19 h 30 : audition de la Direction générale des entreprises (DGE).
Mission d'information relative au suivi des blessés,
A 10 heures Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Alain Clerc, secrétaire général - Fédération Maginot.
A 11 h 30 Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Patrice Paulet, président-directeur Général de l'AGPM, de Mme Véronique Florin Humann, directeur des Assurances et des Risques de l'AGPM, et de MM. Gilles Lemoine, secrétaire général du GMPA et Jean-Michel Egalon, direction de la Protection Sociale du GMPA.

Mercredi 26 Juin 2019

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020 ;
- examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1980) (Mme Anne Brugnera, rapporteure).
A 16 h 15 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1980) (Mme Anne Brugnera, rapporteure) (nouvelle lecture) (suite).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation du rapport d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous traitants dans les filières industrielles (M. Denis Sommer, rapporteur) ;
- présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (MM. Richard Lioger et Thibault Bazin, rapporteurs).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30
- compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Syrie, du 30 mai au 2 juin 2019, de la présidente Mme Marielle de Sarnez.
Commission des affaires européennes,
A 17 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- réunion plénière de la COSAC (communication) ;
- stratégie européenne sur les plastiques (rapport d'information).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- restitution par Mme Corinne Vignon, présidente du groupe de travail, des travaux du groupe de travail sur la future réforme des retraites et débat.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020 ;
- audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'AMORCE, sur l'économie circulaire.
Commission des finances,
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les réserves opérationnelles dans la police et la gendarmerie nationales ;
- communication de M. Philippe Chassaing sur l'inclusion bancaire.
Commission des lois,
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les droits fondamentaux des majeurs protégés (Mme Caroline Abadie et M. Aurélien Pradié, rapporteurs) ;
- examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les services publics face à la radicalisation (MM. Éric Diard et Éric Poulliat, rapporteurs).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 16 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- à 16 h 30 :
- audition, à huis-clos, de M. Philippe Savinel, président-directeur général des sociétés de distribution Ricard SA et Pernod SA ;
- à 17 h 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation ;
- à 18 h 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- à 16 h 15 : audition de M. Marc Babut, ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts, chercheur en écotoxicologie, UR Riverly, à l'Irstea, et de Mme Aliette Maillard, directrice de la communication ;
- à 17 h 15 : audition du docteur Daniel Habold, directeur de la santé publique à l'Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, et de Mme Claire Morison, chargée de mission santé environnement ;
- à 18 h 15 : audition de M. Patrick Vincent, directeur général délégué, de l'IFREMER et de M. Wilfried Sanchez, directeur scientifique adjoint.
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 11 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Perget, contrôleur général des armées.
Mission d'information relative au suivi des blessés,
A 16 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de division Armando de Oliveira, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale, et du général de brigade Patrick Aubert, sous-directeur de l'accompagnement du personnel.

Jeudi 27 Juin 2019

Commission des affaires européennes,
A 9 h 15 salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- audition de Mme Marie Laure Denis, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- à 9 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants de la direction du groupe Ferrero ;
- à 10 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants du groupe L'Oréal ;
- à 11 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants du groupe Unilever ;
- à 12 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants du groupe So'Bio Ethic.
Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance,
A 11 heures (6e Bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé (à confirmer).
Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi organique aux lois de finances,
A 9 heures salle 6549 (2e étage) :
- audition de la cour des comptes : M. Raoul Briet, président de la première chambre, et Mme Cécile Fontaine, conseiller maître, rapporteure générale pour le rbde ;
- audition de M. Thomas Cazenave, délégué interministériel à la transformation publique ;
- audition de MM. Christian Charpy et Julien Dubertret, auteurs d'un rapport sur les relations financières entre l'État et la sécurité sociale.

Lundi 1er Juillet 2019

Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 16 h 30 (6e Bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants du groupe ENVERGURE.

Mardi 2 Juillet 2019

Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- réunion, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour la présentation des conclusions du rapport de la mission d'information relative aux freins à la transition énergétique (M. Julien Dive, président).
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
Commission du développement durable,
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, des conclusions du rapport de la mission d'information relative aux freins à la transition énergétique (M. Julien Dive, président ; M. Bruno Duvergé, rapporteur).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, à huis-clos, de représentants de la direction du groupe Bacardi.
A 18 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de la direction du groupe U Enseigne.
Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique,
A 17 heures salle 6237 (Développement durable) :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. François-Marie Bréon, chercheur au Laboratoire des Sciences du climat et de l'environnement de l'Institut Pierre-Simon Laplace ;
- à 18 h 30 : audition de M. Patrice Geoffron, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (n° 1491, Mme Catherine Kamowski, rapporteure).
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- à 16 h 15 : audition de M. Jean-Charles Caudron, chef du service produits et efficacité matière de l'ADEME ;
- à 17 h 15 : audition de M. Richard Sempere, directeur de recherche au CNRS ;
- à 18 h 15 : audition de M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France Chimie, de M. Constantin Dallot, expert santé environnement et de M. Patrick Lévy, médecin conseil.

Mercredi 3 Juillet 2019

Commission des affaires culturelles,
A 10 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Média Monde sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- Audition de Mme Stéphanie Stantcheva, membre du Conseil d'analyse économique, professeure à Harvard, lauréate en 2019 du prix du meilleur jeune économiste, décerné par Le Monde et Le Cercle des économistes, sur l'impact de la fiscalité sur l'innovation
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Pascale d'Artois, directrice générale de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA).
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine.
Commission des finances,
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques.
A 16 h 30 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur, sur le rapport annuel de la Banque de France.
Commission des lois,
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- examen de la proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle Calédonie (n° 1959) ;
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (n° 1491) (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure).
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 17 heures salle 6549 (2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de la direction du groupe Horizon.
A 18 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- audition, à huis-clos, de M. Emmanuel Commault, directeur général de Cooperl.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 8 h 30 (Salle de la commission) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales, sur le projet de loi « engagement et proximité » (sous réserve de son dépôt).
Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »,
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de Pôle emploi et du ministère du travail.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- à 16 h 15 : audition, en table ronde, de représentants des collectivités territoriales ;
- à 17 h 45 : audition de représentants des entreprises de l'eau FP2E.
Mission d'information relative au suivi des blessés,
A 9 heures (4016) :
- audition de M. Bruno Bordone, directeur de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et aéronautique, et de Mme Delphine Hedary, présidente du Conseil d'Administration.
A 10 h 30 (4016) :
- audition du Médecin chef des services Yann Dasse, conseiller santé de l'armée de terre.

Jeudi 4 Juillet 2019

Commission des affaires européennes,
A 9 h 15 salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- enjeux du développement durable dans les accords de libre échange de l'Union européenne (rapport d'information) ;
- suivi des négociations de la Politique agricole commune (communication) ;
- lutte contre la désinformation (communication) ;
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 9 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- à 9 h 30 :
- audition, à huis-clos, de représentants de la direction du groupe Roxane ;
- à 10 h 30 :
- audition, à huis-clos, en cours de confirmation.
Délégation aux outre-mer,
A 10 heures (Salle de la commission) :
- présentation du rapport d'information sur la production audiovisuelle dans les outre-mer (M. Claireaux et Mme Sage, rapporteurs) ;
- audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement. (à confirmer).
Mission d'information sur l'action aérospatiale de l'État,
A 9 h 15 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de division aérienne Bertrand.
A 10 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général de division aérienne Vincent Cousin, commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.
Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »,
A 14 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du ministère de la santé.
Mission d'information relative au suivi des blessés,
A 10 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'Amiral Philippe Hello, Directeur des Ressources Humaines du ministère de la défense.

Mardi 9 Juillet 2019

Mission d'information sur le continuum sécurité-développement,
A 18 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Sophie Hatt, Directrice de la coopération internationale.
Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de Mme la Maire de Paris, Anne Hidalgo.
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. François Chassaing, Chef de bureau - Bureau régional du logement de Bordeaux, de Mmes Magali Aucuit, Chef de bureau - Bureau régional du logement de Lyon et Marie Frantz, Chef de bureau - Bureau régional du logement de Metz, et de M. Jean-François Statnik, Chef de bureau - Bureau régional du logement de Rennes.
A 16 h 30 Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Thirion, Chef de bureau - Bureau régional du logement en région Ile-de-France.

Mercredi 10 Juillet 2019

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- table ronde sur les nouvelles technologies dans l'industrie du futur.
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique.
Commission de la défense,
A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le rapport au Parlement sur les exportations d'armement.
Commission des finances,
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Philippe Martin, président délégué du Conseil d'analyse économique, sur les notes relatives aux baisses de charges et aux impôts de production.
A 16 h 15 salle 6350 (Finances) :
- audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Commission des lois,
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (n° 2023).
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 16 h 30 Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur des Patrimoines.

Jeudi 11 Juillet 2019

Commission des affaires européennes,
A 9 h 15 salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- gestion des fonds structurels européens par les régions françaises (rapport d'information) ;
Mission d'information sur le continuum sécurité-développement,
A 10 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Valérie Léon, chargée de recherche, formation, évaluation du Groupe URD, et de M. François Grünewald.
A 11 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Lucile Grosjean, responsable plaidoyer crises et conflits Action contre la Faim.
A 16 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Rémi Maréchaux, directeur de l'Afrique et de l'océan Indien - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Mission d'information relative au suivi des blessés,
A 8 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.

Mardi 16 Juillet 2019

Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- à 16 h 15 : audition, en table ronde, de représentants d'entreprises de restauration collective ;
- à 17 h 45 : audition à confirmer.
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Isabelle Saurat, Directrice de l'immobilier de l'Etat.
A 16 h 30 Salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Christophe Suchier, Chef de bureau - Bureau régional du logement de Toulon.

Mercredi 17 Juillet 2019

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation, conjointe avec la commission des finances, du rapport d'information de la mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes » (MM Jean-René Cazeneuve et Roland Lescure, co-rapporteurs) ;
- communication de M. Denis Masséglia, rapporteur, au titre du groupe de travail e-sport.
Commission des affaires européennes,
A 17 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- pêche durable pour l'Union européenne (rapport d'information) ;
- éventuellement, politique spatiale européenne (communication).
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information relatif à l'action aérospatiale de l'Etat (MM. Jean-Jacques Ferrara et Christophe Lejeune, rapporteurs).
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle 6241 (Affaires économiques) ) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, des conclusions de la mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes ».
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- à 16 h 15 : audition à confirmer ;
- à 17 h 15 : audition de M. Denis Cans, président de la Maison des Eaux Minérales Naturelles, de Mme Béatrice Adam, déléguée générale, et de Mme Marie-Catherine Coquin, experte scientifique Danone Waters ;
- à 18 h 15 : audition à confirmer.

Jeudi 18 Juillet 2019

Commission des affaires européennes,
A 9 h 15 salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État chargée des affaires européennes.

Mercredi 24 Juillet 2019

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation du rapport d'information de la mission d'information relative au tourisme (Mme Marguerite Desprez-Audebert et M. Didier Martin, rapporteurs).

Jeudi 3 Octobre 2019

Délégation aux outre-mer,
A 10 heures (Salle de la commission) :
- présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer rapporteurs).

4. Membres présents ou excusés

Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Réunion du mardi 18 juin 2019 à 14 heures
Présents. - Mme Jeanine Dubié, M. Régis Juanico, M. Michel Larive, M. Jean-Paul Mattei, Mme Claire Pitollat
Excusé. - Mme Nicole Trisse